La titrisation est un mécanisme consistant à transformer des actifs peu liquides – c'est-à-dire qu'on ne peut pas vendre aisément, par exemple des crédits bancaires - en titres financiers, dans l'objectif de les revendre plus facilement à un ou plusieurs investisseurs.
La titrisation leur permet de sortir des lignes de prêts (crédits classiques, créances commerciales, loyers d'actifs mobiliers ou immobiliers, etc.) de leur bilan afin qu'elles puissent prêter davantage et concourir au financement de l'économie.
Sur le plan macro-économique, la conséquence la plus significative de la titrisation constitue le transfert du risque de taux du secteur bancaire vers l'ensemble des investisseurs.
Structure d'une opération de titrisation
Son objet est d'acquérir les actifs à titriser qui constituent son actif et de financer cet achat par l'émission d'ABS. Pendant la durée de l'opération, le SPV paie périodiquement le principal et les intérêts aux détenteurs des ABS (cf.
Fonctionnement de la titrisation synthétique
Contrairement à la titrisation « classique », la titrisation synthétique concerne les opérations bancaires faisant appel à des dérivés de crédit pour transférer le risque de crédit du panier d'actifs à des investisseurs tels que des assureurs ou des banquiers.
La titrisation est un mécanisme consistant à transformer des actifs peu liquides – c'est-à-dire qu'on ne peut pas vendre aisément, par exemple des crédits bancaires - en titres financiers, dans l'objectif de les revendre plus facilement à un ou plusieurs investisseurs.
On a mis en cause la mauvaise qualité des créances titrisées, la faible liquidité de ces titres, le travail des agences de notation ainsi que le principe même de la titrisation qui ne permet pas toujours d'avoir une vision claire de la situation des débiteurs (eux-mêmes mal identifiés) et des risques réellement pris.
Fonctionnement de la titrisation de créances
En principe, n'importe quel actif peut faire l'objet de titrisation du moment qu'il génère des flux de trésorerie. Des créances hypothécaires, des dettes diverses, un immeuble générant des loyers, etc.
Le fonds commun de titrisation est constitué à l'initiative conjointe d'une société chargée de sa gestion et d'une personne morale dépositaire de la trésorerie et des créances du fonds.
Son nom : Lewis Ranieri, ancien trader et vice-président de la banque Salomon Brothers, premier à avoir utilisé le mot “titrisation” (1977), l'un des modi operandi de la finance structurée, qui a connu une ascension fulgurante à partir des années 1980 et un effondrement en 2007- 2008.
Aux États-Unis, au cours des premières années du second millénaire, le gouvernement américain a encouragé la titrisation de prêts hypo- thécaires à risque élevé, dits « subprime mortgages ». Il est apparu au début de 2007 qu'une bonne partie de ces prêts ne seraient pas remboursés, ce qui a précipité la crise.
Un titre financier peut être émis soit par une société, soit par un Etat. On parle aussi de valeur mobilière pour parler d'un titre financier.
Le fonds commun de titrisation est un organisme de titrisation constitué sous la forme de copropriété. Le fonds n'a pas la personnalité morale.
Le CDO désigne une opération de titrisation qui consiste à transformer certaines dettes en titres financiers. Ils rendent liquides des créances qui ne l'étaient pas. Un CDO, abréviation pour collateralized debt obligation, est une structure de titrisation d'actifs financiers dont la nature peut être très diverse.
Retour sur les transactions STS en 2019
Les transactions STS ont connu une forte croissance depuis l'entrée en vigueur du label : l'ESMA a enregistré 142 notifications de transactions STS sur l'année 2019, preuve de l'engouement des initiateurs et des sponsors pour ce label.
Les titres de créances négociables (TCN) sont des titres émis au gré de l'émetteur, négociables sur un marché réglementé ou de gré à gré, qui représentent chacun un droit de créance pour une durée déterminée (souvent la créance trouve sa cause dans un prêt de somme d'argent, plus rarement dans une vente).
Quel intérêt de procéder à la titrisation des créances
Elle permet : d'accéder directement aux marchés financiers et avoir une source de financement supplémentaire pour la société cédante sous des conditions meilleures de financement, en comparaison avec la garantie financière classique.
Cependant, la crise des Subprimes a montré les limites de ces mesures à faire face aux risques liés aux opérations de titrisation, de même qu'elle a montré le degré d'impact de ces risques sur l'économie financière et l'économie réelle, ainsi que la rapidité de leurs propagations.
Vous n'êtes pas rémunéré, mais seulement indemnisé, contrairement aux sapeurs-pompiers professionnels. L'activité du SPV repose sur le volontariat. Vous vous engagez pour une période de 5 ans. Votre engagement est renouvelable automatiquement, si vous continuez de respecter les conditions d'engagement initiales.
La créance est liquide : son montant doit pouvoir être déterminé ; La créance est exigible : elle doit être échue lors de l'opération ; Le capital de la société est intégralement libéré : les associés doivent avoir effectivement versé l'intégralité des fonds correspondant à leur souscription au capital.
Historique du comité de Bâle
On l'appelle ratio de Bâle I (ou ratio Cooke) : Ce ratio se mesurait en comparant le niveau des engagements d'une banque (crédits et autres placements) au montant de ses fonds propres (capital apporté par les actionnaires et profits de la banque). Il était égal à 8 %.
« Une entité ad hoc est une structure juridique distincte, créée spécifiquement pour gérer une opération ou un groupe d'opérations similaires pour le compte d'une entreprise.
Contrairement à la gestion classique, la gestion alternative est une gestion de portefeuille utilisée par certains fonds d'investissement qui ne reposent pas uniquement sur les placements en actions ou en obligations. Elle n'est donc pas corrélée aux marchés financiers.
Les actifs de l'organisme de titrisation ne peuvent faire l'objet de mesures civiles d'exécution que dans le respect des règles d'affectation définies par le règlement ou les statuts de l'organisme. Les parts ou actions ne peuvent donner lieu, par leurs détenteurs, à demande de rachat par l'organisme.
On appelle risque systémique le risque qu'un événement particulier entraîne par réactions en chaîne des effets négatifs considérables sur l'ensemble du système pouvant occasionner une crise générale de son fonctionnement.