COS : le nombre de m² constructibles par m² de sol
Le COS est fixé par le plan local d'urbanisme (PLU) et peut varier dans certaines zones. Il se calcule en m² constructibles par m² de sol, exemple : terrain (390 m²) × COS (0,4) = construction possible de 156 m².
Il est obtenu en divisant la superficie de plancher d'une construction par la superficie de son terrain récepteur.
La surface d'emprise au sol est une aire exprimée en m2, tout comme les autres surfaces d'une maison. Le calcul est simple : vous multipliez la largeur par la longueur de vos constructions, puis vous les additionnez ensemble pour connaître la surface d'emprise au sol totale.
Par exemple : Vous possédez un terrain de 3000m². Le COS de la zone est de 0.15 ou 15%. En multipliant la surface de votre terrain par ce coefficient, vous obtenez la Surface de plancher maximale que vous êtes autorisé à construire sur ce terrain. Ici : 3000 x 0.15 = 450m² de Surface de plancher.
Un terrain à bâtir est obligatoirement nu (hormis les bâtiments impropres à un usage quelconque, comme les ruines) alors qu'un terrain constructible peut déjà comporter une ou plusieurs constructions.
Le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) est fixé par les communes et détermine la surface constructible par rapport à la superficie du terrain. Le COS fixe donc la densité maximale de construction autorisée sur un terrain.
Cas des terrasses : Les terrasses de plain-pied ne constituent pas d'emprise au sol dès lors qu'aucun élément ne dépasse du niveau du sol et que par conséquent, il est impossible d'en réaliser une projection verticale.
Un garage fermé, accolé ou indépendant de la construction principale, est pris en compte dans le calcul de l'emprise au sol. Ceci est valable que ce dernier soit indépendant sur le terrain du bâtiment d'habitation ou accolé à lui.
Un permis de construire est requis au-delà de 20 m2. Le calcul de l'emprise au sol permet également de déterminer si le projet doit être confié à un architecte au non.
La formule du calcul de densité est alors du type : D (P) = N / S. Différentes densités peuvent donc être calculées en fonction du numérateur, du dénominateur, de l'échelle des éléments étudiés et de l'usage qu'on fait du résultat obtenu.
La Surface hors œuvre nette (SHON) correspond à la somme des surfaces de plancher pour chaque niveau, après déduction des surfaces non habitables (caves, combles, terrasses, balcons...).
Il est calculé en divisant la surface au sol des linéaires par la surface de vente totale. Plus il est élevé, plus généralement la circulation dans le magasin est difficile parce que les éléments de présentation des produits proposés à la vente occupent une importante surface au sol.
Le PLU , qui remplace le plan d'occupation des sols (POSPlan d'occupation des sols), permet aux conseils municipaux de mieux exprimer leur projet pour la commune après avoir élaboré un diagnostic d'ensemble et une politique globale pour l'aménagement et le renouvellement de la commune.
La surface de plancher : Unité de calcul des surfaces des constructions servant à la délivrance des autorisations d'urbanismede la construction correspond à la somme des surfaces closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment.
Son calcul était relativement simple : il suffisait de multiplier le coefficient avec la superficie du terrain pour obtenir la surface de plancher en m2. Ainsi par exemple, pour construire une maison de 160 m2 avec un coefficient de 0.4, votre terrain à bâtir devait avoir une superficie minimale de 400 m2.
Depuis le 1er mars 2012, le COS se calcule à partir de la surface de plancher (SP). Ainsi, COS = SP/superficie du terrain. La réalisation d'une piscine et ses abords ne sont pas pris en compte dans la surface plancher.
Réaliser une terrasse
Vous n'avez pas de déclaration à faire en mairie si vous aménagez une terrasse extérieure de plain-pied, c'est-à-dire non surélevée ou très faiblement surélevée. En revanche, les terrasses nécessitant une surélévation sont soumises à permis de construire.
Dans le calcul de la surface de plancher tel que le définit la nouvelle réglementation en vigueur : Une surface constitue une surface de plancher seulement lorsqu'elle est close et couverte. Ainsi, une terrasse classique (non fermée) ne compte pas dans la surface de plancher.
Les biens exonérés
A contrario, toutes les surfaces non couvertes ou ouvertes sur un côté ne sont pas imposables à la taxe : terrasse, pergola, etc.
S'il s'agit d'une terrasse en hauteur supérieure à 0,60 mètre, il vous faudra un permis de construire. Aucune déclaration particulière n'est imposée pour la construction des terrasses non couvertes posées sur le sol naturel dont la hauteur n'excède pas 0,60 m et quelle que soit leur superficie.
Ainsi une pergola développe de l'Emprise au Sol mais ne crée pas de Surface de Plancher puisqu'elle ne constitue pas un ouvrage couvert et clos. On appelle « construction » un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l'homme en sous-sol ou en surface.
Dans un triangle rectangle, le cosinus d'un angle, noté « cos », est égal au rapport (quotient) de la longueur du côté adjacent à cet angle sur la longueur de l'hypoténuse.
Le coefficient d'occupation des sols ou COS est la surface de plancher constructible par mètre carré de terrain, pour une zone donnée d'un plan d'occupation des sols (Pratts, 2009). Le COS est une règle d'urbanisme cruciale car elle permet d'influer sur la densité d'une zone.