Généralement les piscines hors-sol les plus légères (gonflables ou autostables) peuvent se poser telles quelles à même l'herbe du jardin, mais les piscines en kit, plus grandes et plus lourdes, auront besoin d'un renforcement.
Piscine hors-sol (non enterrée) Selon que votre piscine hors-sol (gonflage ou en kit par exemple) est installée plus ou moins 3 mois par an (plus ou moins 15 jours par an si vous êtes en zone protégée), une autorisation en mairie peut être nécessaire.
La déclaration préalable de travaux
Le permis de construire est obligatoire pour toutes piscines enterrées de plus de 100 m2 ou avec un abri de plus de 1,80 m de hauteur. Également, pour une piscine intérieure ou sous un abri de piscine de plus de 20 m2, le permis est obligatoire.
Les distances légales par rapport au voisinage
11.19 issu du Code de l'Urbanisme et sur le Plan national d'urbanisme (PNU), une distance minimum de 3 mètres entre les bords de votre piscine et le début de propriété de votre voisin doit être respectée.
La piscine hors sol est la seule piscine non imposable.
En effet, ce type de piscine peut être démontée ou démolie et n'est donc pas considérée comme un élément maçonné. A ce titre, la piscine hors sol est non imposable.
Une piscine creusée dont la surface n'excède pas 10m2 sera elle exempte de toutes démarches administratives. On parle alors de mini piscine. En revanche, une piscine enterrée ou semi-enterrée dont la surface au sol est supérieure à 10m2 mais inférieure à 100m2 demandera une déclaration de travaux.
111-9 du Code de l'Urbanisme qui s'applique et il concerne aussi bien la piscine hors-sol que la piscine enterrée et la piscine semi-enterrée. Ainsi, une distance d'au moins 3 mètres doit être respectée entre l'abord de la piscine en limite de propriété et la clôture entre le terrain et la propriété du voisin.
Structure solide, autoportante ou gonflable, les différents types de piscines hors-sol sont relativement peu profonds. La profondeur varie en fonction des modèles mais, de manière générale, leur hauteur se situe entre 1,10 et 1,60 mètre maximum. Elles ne dépassent jamais 2 mètres.
Si votre terrain se situe dans une zone A, il ne vous sera pas possible d'y faire construire une piscine. S'il se situe dans la zone N, il est peu probable que vous obteniez l'autorisation, ou alors vous risquez de rencontrer des obstacles, avec notamment un accord à demander au préfet.
Une piscine en kit semi-enterrée est imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties même si elle n'est pas maçonnée, dès lors qu'elle ne peut être déplacée sans être détériorée.
Piscines privées à usage familial
Selon le code de la construction et de l'habitation, toute piscine enterrée non close privative à usage individuel doit être pourvue d'au moins un des quatre dispositifs de sécurité normalisés visant à prévenir le risque de noyade : abri, alarme, barrière ou couverture.
Pour que votre piscine soit exonérée d'impôt, vous pouvez opter pour une piscine hors-sol. Toutefois, la condition sine qua non pour ne pas être imposable consiste à pouvoir être déplacée sans être détruite ni nécessiter de travaux de maçonnerie. Ainsi, vous devrez choisir une piscine en kit démontable.
La piscine hors sol doit être bien exposée au soleil, protégée du vent, mais suffisamment éloignée des arbres et arbustes pour limiter les chutes de feuilles dans l'eau.
Pour un terrain en pente, la meilleure solution est de décaisser le surplus de terre pour obtenir une surface plane. Une règle de maçon ou un niveau électronique seront alors utilisés pour vérifier le niveau du sol. Ensuite il faut faire une dalle de béton d'une quinzaine de centimètres ferraillée ou non.
C'est quoi un terrain piscinable ? C'est une surface propice à la construction d'une piscine enterrée d'au moins 130 cm de profondeur. Dans le sol, il ne doit pas y avoir de réseau souterrain, comme un réseau d'eaux pluviales par exemple.
Une piscine relève de la déclaration préalable dès lors que la superficie du bassin est inférieure à 100 m², et le cas échéant lorsque l'abri est d'une hauteur inférieure à 1,80m. Au-delà de 100 m² ou dès lors que l'abri est d'une hauteur supérieure ou égale à 1,80 m, un permis de construire est requis.
Contactez votre mairie pour savoir dans quelles conditions votre projet peut se réaliser. Contester la construction devant le juge administratif n'est envisageable qu'en prouvant la violation d'une règle d'urbanisme ( Conseil d'État du 28 avril 1993, n° 109432 ).
L'emplacement idéal pour votre piscine dans le jardin
Votre piscine doit être installée au soleil, et orientée en fonction des vents dominants. Placez les skimmers face au vent, ainsi l'eau se dirigera naturellement vers les skimmers. L'emplacement de la piscine dépend aussi de la composition de votre terrain.
Les biens exonérés
A contrario, toutes les surfaces non couvertes ou ouvertes sur un côté ne sont pas imposables à la taxe : terrasse, pergola, etc.
Imaginons des taux de 4 % (taux de la commune) et de 1.05 % (taux du département) pour une piscine de 32 m², le calcul sera le suivant (*) : Part communale : 4 % × 32 × 250, soit 320 €. Part départementale : 1,5 % × 32 × 250, soit 120 €. Soit une taxe d'aménagement s'élevant à 440 €.
Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l'établissement de la Taxe Foncière et de la Taxe d'Habitation, même lorsque la construction ne concerne pas la partie principale de l'habitation.
Posséder une piscine entraine une révison à la hausse de votre taxe d'habitation. Cette augmentation est à prendre en compte lors de l'établissement de votre projet piscine. Elle est inévitable et peut, selon la taille du bassin, être assez conséquente.
Il faut opter pour une longueur de plus ou moins 10 à 25 mètres et une largeur qui va aller jusqu'à 4 mètres. Les dimensions standards d'une piscine couloir de nage sont de 12x3 m. Ainsi, une piscine avec de très grandes dimensions n'est pas forcément une bonne idée pour ceux qui veulent surtout nager.