Selon Karl Toussaint du Wast, co-fondateur de Netinvestissement, “une piscine vient faire grossir de 5 à 10% le montant de la taxe foncière”. Concrètement, c'est la surface au sol qui compte.
Taxe d'habitation sur les piscines
La taxe d'habitation est un impôt payé chaque année par l'occupant du logement au 1er janvier, qu'il soit propriétaire ou locataire. Si la piscine est considérée comme une dépendance de l'habitation, elle augmente le montant de la taxe d'habitation.
Elle est calculée en multipliant la surface de la piscine par la valeur forfaitaire (200 €/m² en 2021) et par un taux. Ce taux est calculé en additionnant un taux communal (défini par la commune) avec un taux départemental.
Votre piscine sera soumise à la taxe foncière dès lors qu'elle nécessite la construction d'un cadre en maçonnerie. Les piscines hors-sol ne sont donc pas concernées. C'est le propriétaire qui paie la taxe foncière, y compris lorsque la propriété est louée à un tiers.
fiscalité Toute piscine dont la dimension est supérieure à 10 m² doit faire l'objet d'une déclaration préalable de travaux ou d'une demande de permis de construire (piscine dont la superficie est supérieure à 100 m²) qui impliquera le paiement d'une fiscalité complémentaire.
La seule condition pour bénéficier de cette exonération d'impôt sur la piscine est d'effectuer votre déclaration d'achèvement des travaux dans les trois mois, ou plus précisément dans les 90 jours qui suivent la fin de la construction.
Pour être certain de ne pas payer d'impôts sur votre structure, vous devez construire une piscine de moins de 10m2. Aussi appelée « mini-piscine », celle-ci ne sera pas imposable et elle ne requiert aucune autorisation de travaux.
La piscine est tout d'abord soumise à la taxe d'aménagement au coût forfaitaire de 200 euros par m². La taxe est payée un an après la délivrance du permis ou de la déclaration de travaux, lorsque son montant est inférieur à 1.500 euros.
Même si ce n'est pas un lieu où l'on vit, la piscine est considérée comme un bâtiment annexe, elle est donc imposable.
Sur réclamation et sous réserve de respecter certaines conditions de revenus, vous pouvez bénéficier d'un dégrèvement de la Taxe Foncière due au titre de votre habitation principale pour sa fraction excédant 50 % de vos revenus.
Il faut opter pour une longueur de plus ou moins 10 à 25 mètres et une largeur qui va aller jusqu'à 4 mètres. Les dimensions standards d'une piscine couloir de nage sont de 12x3 m. Ainsi, une piscine avec de très grandes dimensions n'est pas forcément une bonne idée pour ceux qui veulent surtout nager.
Cet « impôt piscine » concerne uniquement les abris de piscine dont la hauteur est égale ou supérieure à 1,80 m et ceux qui couvrent une surface de plus de 10 m². Toutes les installations et les travaux d'aménagement qui nécessitent un permis ou une déclaration préalables sont éligibles à la taxe d'aménagement.
Si vous prévoyez de faire construire chez vous une piscine de plus de 10m², vous devrez la déclarer au centre des impôts dans les 3 mois qui suivent la fin des travaux. En effet, la piscine est considérée comme relevant du bâti annexe de la maison. Lui étant dépendante elle est donc soumise à la taxe d'habitation.
Pour avoir la confirmation ou savoir si votre piscine est déclarée aux impôts, vous devez vous rendre à la mairie et joindre le service de l'urbanisme. Une fois sur les lieux, vous devez faire une demande de licence rétroactive.
En effet, si vous disposez d'une piscine de 8 x 4, et que vous démarrez à 1.10 pour aller à 2,0 m et plus, vous n'allez connaître les grandes profondeurs de votre piscine qu'au 2/3 du bassin, alors que ce même choix sur un bassin de 10 ou 11 m, ne pose plus de problèmes : la partie restante étant assez importante pour ...
Bassin de plus de 10 m² et jusqu'à 100 m²
Vous devez faire une déclaration préalable de travaux en mairie. les règles locales d'urbanisme (plan local d'urbanisme ou carte communale) peuvent imposer des règles spécifiques. Pensez à consulter le service de l'urbanisme de votre mairie.
Généralement, on estime le prix d'une piscine enterrée 8x4 en béton (environ 30m²) à 25 000€ au minimum, contre 15 000 pour une piscine coque de même taille.
Une piscine en kit semi-enterrée est soumise à la taxe foncière. Une piscine en kit semi-enterrée est imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties même si elle n'est pas maçonnée, dès lors qu'elle ne peut être déplacée sans être détériorée.
La taxe d'aménagement.
Le montant de base correspond à 200€ par m2, auquel s'ajoutent un taux départemental et un taux communal. Le montant total de cet impôt dépendra donc de votre lieu de résidence. Cet impôt n'est redevable qu'une seule fois, l'année de construction de votre piscine semi-enterrée.
Le béton, le bois, l'acrylique, le polyester, le PVC et l'acier représentent les matériaux les plus utilisés pour les piscines. Pour les piscines enterrées ou semi-enterrées, préférez le béton. Coulé, projeté ou en parpaings, il permet de construire des piscines sur-mesure et durables.
Les bassins naturels de baignade sont imposables à la taxe foncière sur les propriétés bâties ainsi qu'à la taxe d'habitation, en tant qu'éléments d'agrément bâtis formant dépendance, pour autant qu'ils constituent des éléments bâtis au sens de l'article 1380 du CGI.
Les règles du Code de l'Urbanisme relatives à l'occupation des sols imposent de prévoir une distance obligatoire de 3 mètres entre la clôture de votre voisin et les bords de notre piscine.
D'un point de vue du climat, l'automne (avant les premiers gels) est donc la saison idéale pour lancer la construction de votre piscine. La qualité de la terre est plus favorable, et les nappes d'eau sont, à cette période, plus basses. Le terrain est plus accessible et le terrassement plus facile.
À ce titre la piscine coque remporte tous les suffrages, d'autant qu'elle présente une durée de vie supérieure à celle en béton qui demandera de changer le liner environ tous les 7 à 10 ans.
Si c'est pour pouvoir circuler librement autour de la piscine, une largeur minimale d'1m20 est recommandée pour pouvoir marcher à 2 au bord de la piscine sans se déranger.