Il s'agit par exemple des drogues, des contrefaçons, certains végétaux et animaux, ou certains matières dangereuses pour la santé. D'autres produits peuvent être transportés mais leur entrée est soumise à une réglementation stricte (arme, fruits et légumes, etc). Si vous ne la respectez pas, vous risquez des sanctions.
À votre arrivée en France et à votre départ de France, les capitaux d'un montant égal ou supérieur à 10 000 € (ou son équivalent en devises) que vous transportez doivent être déclarés à la douane.
Une marchandise prohibé est une marchandise dont l'importation ou l'exportation est interdite à titre absolu ou soumise (à l'exportation) à des restrictions de diverses natures.
Passez la douane en toute sérénité Il est interdit de transporter des drogues, des objets de contrefaçon, des espèces animales ou végétales protégées, de la viande et du lait. Le transport des marchandises suivantes est autorisé selon des conditions spécifiques : Argent liquide.
Il est strictement interdit de rapporter des denrées d'origine animale : produits carnés, produits laitiers … et ce sous quelques formes que ce soit. Les sandwichs ou restes de repas font partie de cette interdiction.
Produits interdits
Objets coupants, tranchants ou pointus, tels que tournevis, ciseaux, couteau (si la lame dépasse 6 cm) Autres objets pouvant blesser, tels que bâton de marche, skate-board. Armes (y compris jouets ou imitations d'armes)
La viande et la charcuterie en bagage cabine
Vous rêvez d'emmener un saucisson en bagage cabine avec vous ? La charcuterie et autres produits carnés sous vide sont autorisés en cabine sans restriction sur tous les vols dans l'Union Européenne.
Elle est déterminée par le pays de destination. Les droits de douane dépendent du type de marchandise, du pays d'origine du produit et de la valeur du produit. Le type de marchandise est déterminée par le code HS qui doit être rempli dans le CN23. Le code HS est déterminé par l'expéditeur pour chacun de ses produits.
Une solution simple et légale d'éviter les frais de douane et, éventuellement la TVA, est de commander plusieurs petits colis à la place d'une seule grosse commande. Dans le cas où vous désiriez commander plusieurs jeux venant du Japon, par exemple, vous pourriez rapidement atteindre le seuil des 150€.
La valeur hors taxes des marchandises soumises aux droits à l'importation forfaitaires ne doit pas excéder 700 euros par envoi ou par voyageur. Au delà du seuil de 700 euros par envoi ou par voyageur, le Tarif Douanier Commun (TDC) est applicable.
Les envois non commerciaux de particuliers à particuliers, ne sont soumis à aucune taxation (taxes outre-mer, TVA) à leur arrivée dans les DOM si leur valeur ne dépasse pas 205 €.
Il est légal de garder de l'argent liquide chez soi (tant qu'il provient de ses revenus ou de son épargne). Ce total reste toutefois plafonné à 10 000 € par personne.
En France le montant maximum que l'on peut avoir sur soi en argent liquide est de 10 000 euros. Attention, ce montant est le montant maximal en additionnant tout l'argent que vous avez sur vous. Cela inclut donc l'argent liquide, les chèques mais aussi les devises.
Toute personne en mesure de présenter ou de faire présenter au service des douanes compétent la marchandise ainsi que tous les documents exigibles, est habilitée à déposer une déclaration en douane sous réserve des règles applicables à la représentation en douane (cf. articles 18 et 19 du code des douanes de l'Union).
L'expression « bloqué en douane » ou « bloqué sous douane » ne signifie pas nécessairement que la douane est en possession de l'envoi. Ce terme est une indication générale signifiant que l'envoi est soumis à certaines formalités administratives d'importation et/ou de contrôle, pouvant prendre un certain temps.
Contrairement aux policiers et gendarmes qui sont au ministère de l'Intérieur, les agents de la douane sont rattachés au ministère de l'Economie, des finances et de la relance, au sein de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
A l'arrivée sur le territoire, tous les colis sont susceptibles d'être soumis au contrôle douanier. La douane peut ouvrir les colis qu'elle décide de contrôler, par échantillonnage. Le service phytosanitaire peut ouvrir les colis qu'il décide de contrôler dans le périmètre de ses prérogatives.
Voici quelques repères pour savoir ce que peut contenir votre bagage en cabine : le pain, les barres de céréales, le fromage, le lait en poudre, le lait maternel, les fruits secs et frais, le lait, les légumes et yaourts peuvent vous accompagner.
Toutefois, vous devez retirer toute nourriture et tout en-cas de votre bagage à main, ainsi que les liquides contenus dans votre sac, pour les soumettre à un contrôle séparé. La plupart des fruits et légumes frais ne peuvent pas être transportés en raison du risque de propagation de parasites végétaux envahissants.
Le sac à main est considéré par certaines compagnies comme un bagage cabine à part entière. Ce qui signifie que, pour voyager sur ces compagnies aériennes, vous devrez choisir entre votre sac à main et votre bagage cabine ou bien placer votre sac à main dans votre bagage cabine.
Vous pouvez transporter du déodorant et du parfum dans votre bagage de cabine à condition que la capacité du conteneur soit inférieure à 100 ml. Nous vous recommandons de vérifier que votre parfum ou déodorant est fermé hermétiquement pour éviter que des odeurs ne s'en échappent et dérangent les passagers.
Que ce soit en cabine ou en soute, vos médicaments transportés en avion doivent être transportés dans leur emballage d'origine avec leur notices. Rangez-les idéalement dans un sac transparent afin de faciliter les contrôles de sécurité.