Le calcul est simple : vous multipliez la largeur par la longueur de vos constructions, puis vous les additionnez ensemble pour connaître la surface d'emprise au sol totale. Prenez simplement la base des constructions, ne prenez pas en compte les différents niveaux.
Pour calculer ou vérifier la surface habitable d'un logement, on additionne les superficies (= longueur x largeur) de chaque pièce (salon, cuisine, chambres, salle à manger, salle de bain, toilettes, couloir, combles aménagés…) dont la hauteur sous plafond est supérieure ou égale à 1,80 mètres.
Le calcul était alors aisé, il suffisait de multiplier la surface au sol du terrain par le COS pour connaître la surface constructible du terrain. Ainsi, par exemple, pour construire une maison de 120 m2 avec un coefficient de 0,4, votre terrain à bâtir devait avoir une superficie minimale de 300 m2.
La différence avec la superficie Carrez, c'est que la surface habitable ne tient pas compte des combles non aménagés, des sous-sols (dont les caves), des remises (dont les garages), des terrasses, loggias, balcons, vérandas, locaux communs et autres dépendances des logements.
Calculer en m2 son appartement ou sa maison
Surface = longueur x largeur. À titre d'exemple, une chambre de 3,6 mètres de longueur et de 3 mètres de largeur aura une surface de 10.8 mètres carrés (3.6 x 3). Il est important, en effet, d'inclure la longueur supplémentaire en centimètres.
Est-ce que la buanderie fait partie de la surface habitable ? De la même manière que pour le cellier, la buanderie fait partie de la surface habitable d'un logement. Elle doit également avoir 1,80 mètre minimum de hauteur de plafond pour être considérée dans la surface habitable.
Les sous-sols et les caves sont également exclus de la surface habitable, peu importe qu'ils soient aménagés ou non.
Le garage est souvent considéré comme un espace de rangement pratique pour les voitures et toutes sortes d'objets. Il est néanmoins exclu de la surface de plancher et de la surface habitable totale de votre maison.
Le nombre de pièces d'habitation est le nombre de pièces à usage d'habitation (y compris la cuisine si sa surface est supérieure à 12 m²), ainsi que les pièces annexes non cédées à des tiers (chambres de service...).
Est-ce que le couloir compte dans la surface habitable ? Le couloir entre bien dans le total de la surface habitable. Par contre, on exclut les balcons, terrasses, vérandas, caves, parkings et greniers.
Une maison de 100 m² en milieu urbain peut se contenter d'un terrain d'une superficie de 100 m². Or, à la campagne, les surfaces de terrains peuvent être imposées par les municipalités, il vous faudra compter en moyenne une surface de 500 m², pour y construire votre de maison de 100 m².
Il faut dire que le terrain ne mesure que 250 m2 (10 m de façade pour 25 m de profondeur).
Si l'on se réfère à une application stricte des règles d'urbanisme, contourner l'emprise au sol n'est pas possible. La solution la plus simple consiste à revoir son projet pour se conformer aux règles de l'emprise au sol. Une construction non conforme serait illégale et vous exposerait à des sanctions pénales.
On ne tient pas compte des combles non aménagés, des caves, des sous-sols, des remises, des garages, des terrasses, les loggias, des balcons, des vérandas, et des locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètre de hauteur.
LA SURFACE HABITABLE
Elle correspond à la surface au sol réelle du logement arrondit au m 2 supérieur, déduction faite des surfaces occupées par les murs et les cloisons, et hauteurs inférieures à 1.80 m. C'est le mode de calcul utilisé pour les logements vides relevant d'aucune convention (le parc privé).
Surface et impôts : quelle surface déclarer aux impôts ? - 30/12/2022. La surface habitable retenue par l'administration fiscale correspond à la valeur locative brute ou cadastrale de votre bien immobilier au 1er janvier.
Vous devrez uniquement comptabiliser les pièces à vivre, de moins de 30 m² et de plus de 9 m². Toutes les pièces humides (cuisine, salle de bains, toilettes) en sont exclues. Enfin, n'oubliez pas que pour les surfaces dépassant 30 m², vous devrez compter deux pièces.
Les pièces à vivre, c'est-à-dire les espaces clos où vous pouvez séjourner, dormir ou manger, sont à prendre en compte dans votre nombre de pièces au sens foncier : salon, cuisine, salle à manger, cuisine, etc. BON À SAVOIR La salle de bain fait partie du nombre de pièces de votre maison à déclarer aux impôts.
Les salles de bain, les WC ou les cuisines ne sont pas considérées comme des pièces principales.
Notion de nu intérieur des constructions : Elle ne prend pas en compte l'épaisseur des murs extérieurs, porteurs ou non, et quel que soit le matériau dont ils sont constitués (brique, verre, pierre), ainsi que l'épaisseur des matériaux isolants, les vides dans le cas des murs capteurs ou Trombe ou encore les piliers ...
La surface habitable se calcule en multipliant la longueur par la largeur de chaque pièce, en excluant les murs, les escaliers, et d'autres éléments non habitables.
Les petites pièces inférieures à 9m² : elles sont à exclure de votre nombre de pièces. Les pièces supérieures à 30 m² : elles comptent pour 2 pièces dans votre calcul. Les pièces supérieures à 80 m² : elles comptent pour 3 pièces dans votre calcul.
La loi Boutin stipule que le logement doit comporter au moins une pièce principale ayant : - soit une surface minimale de plancher de 9m² et une hauteur sous-plafond de 2,20m au minimum ; - soit un volume habitable d'au moins 20 m³. À défaut, il ne respecte pas les critères de décence et ne peut être loué.
Loi Boutin et véranda
On constate que la surface habitable, comme définie dans la loi Boutin du 25 mars 2009, n'inclut pas la surface des vérandas. En effet, une véranda n'est pas considérée comme surface habitable aux yeux de la loi (article R111-10 du Code de la construction et de l'habitation).