La mini piscine Ixess, idéale pour les mini-terrains !
Comme son nom l'indique, la mini piscine en béton Ixess est une piscine petit terrain qui convient parfaitement aux espaces extérieurs réduits (les dimensions varient de moins de 10m² à 22m²).
Terrain piscinable
Dans le sol, il ne doit pas y avoir de réseau souterrain, comme un réseau d'eaux pluviales par exemple. Pour en être sûr, il faut consulter le plan d'occupation des sols de votre commune. Le consulter également pour les règles à respecter avec le voisinage.
Vous pouvez installer un bassin de taille réduite, soit une piscine de moins de 10 m² à 20 m² environ.
Pour savoir si une piscine est soumise à une autorisation, il faut tout d'abord prendre en compte sa dimension. Quand la superficie du bassin de la piscine est inférieure à 10 m², il sera dispensé de toutes formalités de déclaration antérieure.
Si la piscine fait 10m² ou moins, vous n'aurez besoin d'aucune déclaration préalable de travaux, et vous ne paierez pas d'impôt supplémentaire. Donc toutes les petites piscines en bois, en coque ou en béton seront non imposables tant que leur surface ne dépasse pas 10m².
Pour savoir si vous avez un terrain piscinable, vous devez consulter les plans d'occupation des sols de votre commune. Ces plans permettent, en effet, de déterminer si votre habitation est construite au-dessus d'un réseau souterrain. Notons que chaque commune a des règles locales d'urbanisme qui leur sont propres.
La mini piscine offre un bassin inférieur ou égal à 20 m². Selon l'usage qui en sera fait et la taille de votre jardin, vous pouvez choisir de créer un bassin plus ou moins étroit. La profondeur de la mini piscine sera comprise entre 1,30 m et 1,50 m.
En général une piscine de 10m2 est proposée sur des dimensions qui ne dépassent guère les 5m de longueur et les 2,50m de largeur. Pour exemple Chez POOL'inov nos Piscines Container Inox de 10m2 proposent une surface de nage de 4,50mx2,20m.
Pour savoir si un terrain est piscinable, il convient de se renseigner auprès du service urbanisme de la mairie. La taille moyenne d'un bassin est de 32 m². Il existe plusieurs types de piscines, adaptées à tous les budgets : piscine creusée ou semi-creusée, hors sol, en kit, enterrée ou gonflable, naturelle.
Contrairement aux idées reçues, il ne faut pas posséder un grand terrain pour construire une piscine. En effet, seulement 50m² de terrain sont nécessaires pour installer une petite piscine.
Bassin de moins de 10m2 : aucune autorisation n'est requise pour poser sa piscine d'extérieur. Bassin entre 10 et 100m2 : une déclaration préalable de travaux est obligatoire. Bassin de plus de 100m2 : un permis de construire est obligatoire.
Pourquoi un terrain ne peut pas être piscinable ? Il existe plusieurs raisons pour lesquelles un terrain peut ne pas convenir à la construction d'une piscine. La raison la plus courante est que le terrain est tout simplement trop petit pour accueillir une piscine.
Piscines tubulaires
Composée d'une structure composée de tubes d'acier et d'une toile PVC, la piscine tubulaire est très facile à installer et ne nécessite pas de dalle béton. Elle se pose directement sur la pelouse (avec une feutrine de protection).
Toutes les piscines enterrées sont concernées par la taxe foncière puisqu'elles nécessitent pour la plupart des travaux de maçonnerie. En outre, même pour celles ne comportant pas d'élément maçonné, elles ne peuvent être déplacées à moins d'être détruites. De fait, elles sont assimilées à une construction bâtie.
Les dimensions d'une mini-piscine
La mini piscine enterrée la plus plébiscitée est probablement la mini piscine 10m² en béton, qui s'intègre parfaitement dans toutes sortes de jardins et espaces extérieurs. Cette mini piscine 5x2 mètres se décline également dans une version hors-sol.
La mini piscine pourrait désigner n'importe quelle petite piscine hors sol ou enterrée. En France, on l'utilise en réalité pour parler uniquement des bassins enterrés de 10 m² de surface (juste un peu moins de 10 m²).
La piscine rectangulaire : il existe trois standards pour les piscines rectangulaires : 8 x 4 m, 10 x 5 m ou 6 x 12 m selon la taille de votre jardin. La piscine ronde : les diamètres standard sont 3, 3,5 ou 4,60 m. Le couloir de nage : il mesure généralement 12 m de long pour 3,5 m de large.
Toute addition de construction entraîne une augmentation de la valeur locative qui sert de base à l'établissement de la Taxe Foncière et de la Taxe d'Habitation, même lorsque la construction ne concerne pas la partie principale de l'habitation.
Une exonération possible pour les piscines imposables
Une valeur locative qui sert de base au calcul de la taxe foncière et de la taxe d'habitation. Pour autant, sachez que si vous déclarez votre bassin dans les 90 jours suivant la fin des travaux, vous pourrez profiter d'une exonération de taxe foncière de deux ans !
Une piscine en kit semi-enterrée est imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties même si elle n'est pas maçonnée, dès lors qu'elle ne peut être déplacée sans être détériorée.
Au-delà d'une certaine surface et en fonction des caractéristiques de la piscine (piscine hors-sol ou non, construction d'une piscine avec son abri, construction d'un abri sur une piscine existante), des autorisations en mairie peuvent être nécessaires.
Tout simplement ! Ce n'est donc pas forcément un défaut de déclaration de la part des propriétaires , au contraire , plus la piscine est ancienne , plus elle a de chance de ne pas être cadastrée , ce qui ne veut pas dire qu'elle n'est pas déclarée !
Remplir le formulaire Cerfa n°13703*06 (déclaration préalable de travaux) est obligatoire dès lors que la piscine gonflable ou en kit reste installée durant plus de trois mois dans l'année (15 jours en secteur protégé : monument historique, site, réserve naturelle, parc national).