Le plus complet, avec notamment la barre des 60 000 slogans recensés début mai, est Souslelogo, la première base française de slogans publicitaires et de signatures de marque. Le fonctionnement est assez simple puisque vous pourrez y recherchez parmi la base de signatures de marque, claims, accroches,...
Pour vérifier la disponibilité d'un logo, vous pouvez : rechercher les éléments graphiques du logo sur la base de données Marques de l'INPI ("Recherche par élément figuratif") consulter les Bulletins Officiels de la propriété industrielle.
Il n'existe aucun obstacle de principe à ce qu'un slogan puisse faire l'objet d'un dépôt de marque auprès d'un office d'enregistrement, tant devant l'INPI qu'à l'échelle européenne. Néanmoins, le slogan comme tout autre signe dont l'enregistrement est sollicité doit être doté d'un caractère distinctif.
Définition du mot Slogan
On distingue deux types de slogan publicitaire : l'accroche et la signature. La signature est une partie de l'identité de la marque et se répétera à chaque nouvelle campagne, tandis que l'accroche est propre à l'un des produits de cette marque.
Le but premier d'un slogan demeure d'être compris par un maximum de personnes afin qu'on puisse, plus facilement, l'associer à la marque en question. Utiliser plusieurs phrases pour son slogan revient à courir le risque qu'il ne soit pas retenu ou mal compris.
Pour savoir si une marque est déposée, il vous suffit de vous rendre sur le site de l'Institut national de la propriété industrielle et de saisir sur le moteur de recherche intégré au site le nom de la marque. Cette base de données contient aussi les marques européennes et enregistrements internationaux.
Un logo est protégé par le droit d'auteur dès sa création et sans formalité spécifique. Tous les logos ne sont donc pas déposés en tant que marque ou dessin. Si les résultats fournis par les bases de l'INPI ne sont pas exhaustifs, ils se révèlent parfois surprenants.
Lion – Réveillez le lion qui est en vous. Cristaline – Ça coule de source ! Danette – Tout le monde se lève pour Danette ! Caprice Des Dieux – C'est si bon de faire un caprice.
Jardiland - Faites pousser vos idées. Juvamine - Si juva bien, c'est Juvamine ! Kellogg's - Les enfants grandissent toujours trop vite, mais avec Kellogg's, ils grandissent bien. KFC - Bon à s'en lécher les doigts (It's Finger Lickin' Good).
Pour vérifier qu'une marque est disponible, il est possible de passer par des sites web spécialisés, comme Infonet. L'autre manière est de se rendre sur le site internet de l'INPI. En effet, l'INPI donne accès à sa base de données. Celle-ci regroupe tous les noms de marques déposées.
Lorsqu'il s'agit de déposer une marque sous forme de logo, la question de savoir si un logo identique ou similaire a déjà été déposé à l'INPI ou l'EUIPO est essentielle. Au-delà, il convient alors de réaliser une recherche d'antériorité complète.
Le plus important rôle de l'INPI consiste en la gestion des brevets des marques, des dessins et des modèles. Après la réalisation de toutes les démarches par l'auteur ou le créateur, l'établissement délivre les brevets. Ces derniers sont inclus dans une base de données publique concernant la protection industrielle.
Disposer de preuves attestant que l'on a créé le concept
Selon l'INPI, « Une idée ou un concept ne peuvent être protégés en tant que tels. Seule la matérialisation de cette idée peut l'être. Avant celle-ci, pensez à conserver ce concept secret ou à l'entourer d'accords de confidentialité.
Le dépôt de copyright
Afin de déposer un copyright sur votre invention, il vous suffit de la déposer sur un système d'enregistrement certifié. Une fois déposé, le copyright vous confère un monopole d'exploitation sur votre invention ainsi que la preuve de l'antériorité de vos droits.
Pour vérifier la disponibilité de votre nom par rapport à une dénomination sociale ou un nom commercial, vous pouvez consulter gratuitement, pour une recherche de 1er niveau, la base de données data.inpi.fr de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) contenant les données relatives au Registre national ...
La marque déposée confère à son propriétaire une protection indispensable d'un point de vue commercial : aucun concurrent n'est autorisé à utiliser à l'identique ou à imiter la marque déposée, de quelque manière que ce soit, pour identifier des produits ou des services identiques ou similaires.
Traditionnellement, le slogan est placé sous le logo. C'est une technique simple, efficace, qui facilite la lisibilité des deux éléments.
Restez simple et succinct, un slogan doit être court. Provoquez de l'émotion pour influencer positivement vos cibles. Pensez à l'évolution de votre entreprise. Votre slogan doit durer dans le temps et doit s'internationaliser facilement.