Vous devez regarder le côté du véhicule et de la remorque. Pour chaque roue visible, qu'elle soit simple ou double, on compte un essieu.
Pour connaître le nombre d'essieux sur un tracteur routier ou sur une semi-remorque, il suffit de les regarder de côté. Pour chaque roue visible, simple ou double, comptez un essieu. N'oubliez pas de compter l'essieu conducteur situé à l'avant, ainsi que l'essieu relevable et l'essieu amovible.
Le champ D2 figurant sur les certificats d'immatriculation indique le type, la variante et la version du véhicule, selon les informations fournies par le constructeur. Le sous-champ D2. 1 fait, quant à lui, référence au numéro de réception communautaire du véhicule (le CNIT).
D. 2 Type, Variante, Version (si disponible) du véhicule : code utilisé reprenant le type, la variante et la version du véhicule. D. 2.1 Code National d'Identification du type : ce numéro CNIT est utilisé lors de l'importation d'un véhicule depuis un Etat membre vers un autre Etat membre de l'Union Européenne.
Qu'est-ce que les essieux ? Les essieux sont des axes mécaniques transversaux supportant deux roues, une à chacune de ses extrémités. Ces éléments mécaniques, qui sont situés à l'avant et à l'arrière de l'automobile, servent principalement à supporter le poids des roues et des commandes de direction.
Trouver sa charge par essieu:
Cette information est importante pour ajuster au mieux la résistance des amortisseurs au poids maximum authorisé pour le véhicule. Vous retrouvez ces informations importantes sur la plaque de "tare" du véhicule.
pour un véhicule utilisé à partir du 1er janvier 2021, vous devez déclarer et payer la taxe en janvier 2022, auprès de la DGFIP : DGFIP : Direction générale des finances publiques et non plus au service des douanes. La déclaration s'effectue en annexe de votre déclaration dématérialisée de la TVA.
Les repères de la catégorie F regroupent les informations concernant les différentes masses maximales de votre véhicule. Ainsi, vous trouverez par exemple le PTAC (Poids Total autorisé en charge) en case F. 1 tandis que le PTRA se trouve en F. 3 de la carte grise.
Sachez que le PTRA de votre véhicule se trouve au repère F3 de votre certificat d'immatriculation. Si cette information n'y est pas affichée, cela veut dire que votre véhicule n'est pas homologué par le constructeur pour tracter une remorque.
La case Y6 correspond à l'addition des cases Y1 (taxe régionale), Y2 (taxe pour les utilitaires), Y3 (malus écologique), Y4 (taxe de gestion) et Y5 (redevance d'acheminement). La taxe Y6 se règle en ligne, à la fin de la demande de carte grise.
Champ G1. La sous-catégorie de ce champ indique le poids à vide national.
Il n'est désormais plus possible de demander une fiche d'identification auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture. Vous devez effectuer la demande de fiche en ligne en utilisant le téléservice accessible sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
Parmi les nombreuses informations présentes sur la carte grise, ou certificat d'immatriculation (CI), vous trouverez la puissance fiscale qui est clairement indiquée en case P. 6. Cette case se trouve sur la partie droite du document, au-dessus de la case U. 1.
Un utilitaire à double essieu est tout simplement un fourgon avec un jeu de deux roues à l'arrière. Ces roues sont rapprochées, ce qui constitue le double essieu. On appelle essieu l'axe transversal qui relie les roues d'un côté et de l'autre du véhicule.
Mais qu'est ce qu'une remorque à double essieu d'abord ? La remorque à double essieu, c'est simplement une remorque avec un jeu de deux roues. Ces roues sont rapprochées, ce qui constitue donc le double essieu. L'essieu, en fait, c'est l'axe transversal qui relie les roues d'un côté à l'autre du véhicule.
Comment calculer la taxe annuelle à l'essieu ? La taxe annuelle à l'essieu est calculée selon un barème défini en fonction du type du véhicule, du nombre d'essieux, du poids total autorisé en charge et de la présence d'une suspension pneumatique.
Le PTRA représente le poids total en charge de l'ensemble roulant que le véhicule ne doit pas dépasser. En d'autres termes, il correspond au poids du véhicule à vide auquel s'ajoute la MMA (Masse en charge Maximale techniquement Admissible) autrefois appelée le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge).
Pour calculer le poids maximum tractable de votre véhicule, prenez la carte grise de votre véhicule. Le poids maximum tractable est donc de 3500kg pour notre exemple. Dans le cas d'une remorque non freinée, le PTAC de la remorque ne devra pas être supérieur a la moitié du PV du véhicule tracteur (G1).
Pour obtenir le PTRA du véhicule, il faut additionner le PTAC et le poids maximal pouvant être tracté, c'est-à-dire le poids du véhicule et des passagers, plus celui de la remorque ou de la caravane plus le chargement de l'attelage. Un exemple : une Renault CLIO 4 a un PTAC de 1 658 kg et un PTRA de 2 558 kg.
Le Poids Total Roulant Autorisé ou PTRA constitue le poids maximal d'un véhicule tracteur qui prend en compte son attelage et ses chargements. Il est différent du PTAC qui inclut le poids à vide, celui du conducteur et des passagers ainsi que la charge utile.
Le permis B permet de conduire un véhicule qui présente les 3 caractéristiques suivantes : Il est affectée au transport de personnes ou de marchandises. Son PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Il comporte 9 places assises maximum (conducteur compris)
Là où le Volvo XC 60 hybride et l'Audi Q5 peuvent légalement tracter deux tonnes en versions quatre roues motrices, nos fiers DS7 Crossback et Peugeot 3008 plafonnent respectivement à 1 550 et 1 700 kilos, ce qui pourrait convenir pour deux poneys.
1. Quels sont les véhicules taxables ? Sont soumis à la taxe annuelle à l'essieu les véhicules de transport de marchandises (catégories N2, N3 ou O4) qui ont un poids maximal autorisé supérieur ou égal à 12 tonnes et qui circulent en France métropolitaine pour les besoins de la réalisation d'activités économiques.
Exemple pratique de calcul TVS 2022
Les émissions des véhicules sont de 148 g de CO2. La TVS émissions de CO2 est de 518 EUR. La TVS année de première mise en circulation est de 40 €, vu qu'il s'agit d'un véhicule diesel. Le calcul TVS 2022 donne donc un montant de 558 € par véhicule.
Si vous êtes propriétaire de la flotte de poids lourds de votre entreprise, c'est à vous de payer la taxe à l'essieu.