Note : Le pays d'origine est le pays de naissance du parent immigré s'il n'y en a qu'un. Lorsque les deux parents sont immigrés, on retient, par convention, l'origine du père. Un descendant d'immigré (seconde génération) est une personne née en France, dont au moins un des deux parents est immigré.
On entend par "pays d'origine" le pays ou les pays dont le demandeur a la nationalité ou, s'il est apatride, le pays dans lequel il avait sa résidence habituelle.
La nationalité est en droit international public le pays d'appartenance véritable d'une personne physique ou morale, aux fins de détermination du droit applicable dans un litige de droit public entre deux ou plusieurs pays.
La notion de provenance est une notion géographique qui ne fait qu'exprimer, par définition, le pays à partir duquel les marchandises ont été expédiées avant leur importation sur le territoire douanier communautaire.
Re: DEB - différence entre pays d'origine et de provenance
Le pays de provenance, est le pays à partir duquel la frontière française et au sein de l'Union européenne a été traversée. C'est donc l'Allemagne ou tout autre pays européen. Le pays d'origine est le pays d'importation d'origine, le pays de fabrication.
origine n.f. Commencement, première apparition ou manifestation de quelque chose. origines n.f. pl. Famille, milieu auquel on remonte ; ascendants, ancêtres de quelqu'un.
Pour connaître l'origine d'un produit : https://www.douane.gouv.fr/demarche/connaitre-et-sassurer-de-lorigine-de-votre-marchandise. Pour savoir si la mention « Fabriqué en France » peut être apposée sur un produit : https://www.douane.gouv.fr/demarche/obtenir-une-information-sur-le-made-france-imf.
Le nom France vient des Francs.
Ce peuple de guerriers dominait le nord de l'Europe et a envahi l'empire romain au 5e siècle après Jésus-Christ. Le roi des Francs le plus connu fut Clovis. Il conquit la Gaule au début du 6e siècle et fit de Paris sa capitale.
Endroit d'où quelque chose vient ou provient : Je ne connais pas la provenance de ce colis. Train en provenance de Bordeaux. 2. Partie d'une forêt où sont récoltées les graines qui servent à produire les plants destinés au reboisement.
Lieu d'où vient une chose. Synonyme : origine, point de départ, source.
la CIA World Factbook définit les groupes ethniques de la France comme étant « celtique et latin avec des minorités germaniques, slaves, d'Afrique du Nord, d'Afrique subsaharienne, indochinoise et des minorités basques. Et pour les départements d'outre-mer : noirs, blancs, mulâtres, indien, chinois et amérindien ».
Savoir d'où l'on vient aide à savoir où l'on en est et où l'on va. Quand on est en crise, apprendre l'existence de valeureux ancêtres peut aussi contribuer à revaloriser l'image de soi.
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De nombreuses sources gratuites sont à votre disposition pour dénicher dans les bases de données généalogiques informations, documents et indices: archives publiques, Heredis online, FamilySearch, Geneanet, Filae, Google, etc…
Savoir d'où je viens est la moindre des choses afin de compléter notre connaissance de soi mais pas seulement. Voir mon pays d'origine me permettra de confronter deux cultures : celle de là où j'ai toujours vécu, en France, et celle de là où j'aurai pu vivre, le Brésil.
Fondamentalement, on suppose aussi que, par le biais d'une bonne gouvernance, le retour des migrants dans leur pays d'origine peut non seulement être humain, mais aussi bénéfique.
Difficultés. L'adverbe et pronom relatif où s'écrit avec un u accent grave, ce qui le distingue de la conjonction ou. Où peut marquer le lieu aussi bien que le temps : c'est le café où nous avions rendez-vous ; par où êtes-vous entré ? ; le jour où nous l'avons rencontré ; c'est l'année où j'étais aux États-Unis.
Empr. au lat. originem, acc. de origo «provenance, naissance, cause, principe», dér. de oriri «se lever, naître». Origine a supplanté la forme pop.
Véridique = qui dit la vérité ; qui est conforme à la vérité. Histoire véridique.
Locution conjonctive
Dans l'éventualité où ; à supposer que.
Par la double naissance en France (droit du sol) - Est français l'enfant né en France lorsque l'un de ses parents au moins y est lui-même né.
(Politique) État qui a pour nom officiel « République française ». Depuis 1995, la France a présidé deux fois l'Union européenne (en 1995 et en 2000).
La France, elle, reçoit un nom dont la justification est bien moins évidente. « L'Hexagone » est l'antonomase utilisée très couramment dans ce pays pour désigner la France métropolitaine continentale.
Afin de vous permettre d'identifier facilement un produit fabriqué en France, les professionnels peuvent utiliser, depuis 2021, un logo créé par France Industrie. L'utilisation de ce logo n'est toutefois pas obligatoire : les commerçants peuvent avoir recours à un autre logo pour mettre en avant leurs produits.
La Direction générale des Entreprises (DGE) précise que pour être porteur de la mention « Fabriqué en France », un produit manufacturé doit : tirer une part significative de sa valeur d'une ou plusieurs étapes de fabrication localisées en France. avoir subi sa dernière transformation substantielle en France.
un produit partiellement fabriqué en France peut afficher la mention « Fabriqué en France » s'il a subi sa dernière transformation substantielle en France. Les règles pour déterminer si la transformation réalisée est substantielle dépendent de la nomenclature douanière (classification douanière) du produit.