Les Incoterms® DAP, DPU et DDP
En vertu de ces Incoterms® dits de « vente à l'arrivée », la marchandise voyage aux risques du vendeur qui assume l'ensemble des risques et des coûts liés au transport des marchandises jusqu'au lieu de destination.
Quels Incoterms sont les plus utilisés ? L'incoterm le plus couramment utilisé par les boutiques en ligne est le DAP (Delivered At Place). Dans ce cas, en tant que vendeur, vous supportez les coûts et les risques jusqu'à ce que les produits arrivent à destination.
Le seul coût que n'assume pas le vendeur est le déchargement de la marchandise au lieu de livraison. La seule différence entre DDP et DAP est que dans DDP tous les coûts et impôts du dédouanement d'importation sont à la charge du vendeur, tandis que dans DAP il sont à la charge de l'acheteur.
Il est souvent utilisé par les fournisseurs qui souhaitent éviter la livraison des marchandises lors des transactions internationales. Le code incoterm FCA est l'acronyme de Free Carrier Alongside qui signifie « Franco-transporteur ».
FOB : Free On Board (franco à bord du navire) CFR : Cost and Freight (coût et fret)
Inconvénient fiscale. Sous le terme EXW, les formalités douanières d'exportation sont aux risques et périls de l'acheteur (la CCI conseille que ce soit l'exportateur qui doive normalement accomplir les formalités à l'exportation et le l'importateur qui doive le faire à l'importation).
En commerce international, un prix de vente est dit FOB lors d'une transaction commerciale pour laquelle le vendeur n'a la charge des marchandises que jusqu'au bateau ou à l'avion.
FOB signifie « Free on Board » qui peut se traduire en français par « sans frais à bord ». Ainsi, l'incoterm FOB désigne un échange commercial dans le cadre duquel les marchandises sont fournies par le vendeur sans frais de transport ni assurance.
La différence entre l'incoterm CIF et l'incoterm FOB
Avec l'incoterm CIF, c'est l'assurance du vendeur qui sera sollicitée en cas d'incident durant le transport. Par contre, l'incoterm FOB définit des parts de responsabilité plus importantes pour l'acheteur.
En minimisant les coûts, il permet à l'acheteur d'obtenir des avantages fiscaux, tels que des charges de TVA moins élevées. La FOB permet également à l'acheteur d'obtenir de meilleurs prix d'assurance, puisque vous serez à la recherche d'un accord couvrant une plus grande partie du transport logistique.
CPT… : Carriage Paid To…, port payé jusqu'à… CIP… : Carriage and Insurance Paid to…, port payé, assurance comprise jusqu'à… DAP… : Delivered At Place…, rendu au lieu de destination…
L'incoterm DAP est un des incoterms qui confère au vendeur un degré de responsabilités des plus élevés, juste après l'incoterm DDP. Lorsque l'échange commercial respecte l'incoterm DAP, les responsabilités de l'acheteur sont les suivantes : Emballage. Chargement en usine ou entrepôt fiscal de départ.
L'incoterm CPT : un incoterm multimodal
Lors d'une vente basée sur cet incoterm, les frais d'export de marchandises sont à la charge du vendeur jusqu'au premier transporteur. Toutefois, l'acheteur assume tous les risques liés au transport et tous les frais générés après que le transporteur reçoit les marchandises.
En effet, si la livraison est basée sur l'incoterm DAP, les frais de transport sont à la charge du vendeur. Néanmoins, l'acheteur doit s'acquitter des taxes liées à l'importation. Ainsi, le client doit payer l'intégralité de la TVA et les droits de douane si ces derniers sont supérieurs aux franchises-valeurs.
cif. Abréviation commerciale, formée des initiales de cost, insurance et freight, et fréquemment utilisée à la place de caf.
- L'incoterm CIF signifie que la valeur de la marchandise (avec les frais éventuels d'emballage) + les frais de transport + l'assurance éventuelle sont pris en compte dans le calcul des taxes douanières à destination.
Pour utiliser un Incoterm dans un contrat, les parties contractantes doivent respecter certaines règles typographiques : pour éviter toute ambiguïté, seuls les Incoterms reconnus par la CCI doivent être utilisés, et, de préférence, les Incoterms de la dernière révision (Incoterms 2010).
Par conséquent, quand on achète une marchandise à un prix « FOB », il faut ensuite payer son transport principal et les taxes ainsi que les frais d'assurances. Le prix « FOB » est ainsi toujours inférieur au prix « Coût, assurance et fret » (CAF), ou en anglais, Cost, Insurance and Freight (CIF).
CIF : Le vendeur a les mêmes obligations qu'en CFR mais il doit en plus fournir une assurance maritime minimale. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. La marchandise voyage, sur le transport maritime ou fluvial, aux risques et périls de l'acheteur.
FCA : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise, dédouanée à l'exportation, au transporteur désigné par l'acheteur au point convenu. L'acheteur choisit le mode de transport et le transporteur. L'acheteur paye le transport principal.
Son principal avantage est sa flexibilité dans l'adresse de livraison. Cela peut être l'adresse du vendeur, un entrepôt, un aéroport etc.
L'Incoterm FCA signifiant “Free Carrier” est un arrangement au sein duquel il est convenu que le vendeur doit livrer la marchandise à un site de livraison (désigné par un accord commun).
CALCUL DE LA FC DE REPOS
La Fréquence Cardiaque de Repos (FCR) se calcule en multipliant par 3 le pouls mesuré pendant 20 secondes.