Il existe deux versions du Code noir. La première version a été élaborée par le ministre Jean-Baptiste Colbert (1616-1683) et promulgué par Louis XIV en 1685. La seconde version fut promulguée par Louis XV en 1724. Le texte qui suit est celui de 1685.
Dans l'édit de 1685, nombre de dispositions considèrent l'esclave comme un être humain, non seulement à travers son humanité propre, mais plus encore à travers le potentiel spirituel qui en découle et le rend donc apte à une vie religieuse catholique.
Le code interdit aux maîtres de pratiquer ou d'autoriser des relations adultères avec leurs esclaves, et prévoit des amendes importantes de deux mille livres de sucre, en plus de la confiscation de la propriété des enfants et de leurs mères.
Le Code Noir sera appliqué à partir de 1685 dans les Antilles françaises puis dans d'autres colonies avec quelques changements. Très contesté au début de la Révolution française, il disparaît avec l'abolition de l'esclavage par la Convention en 1794.
Louis XIV a 76 ans.
Le dimanche 1er septembre 1715, à 8 h 15, après 72 ans de règne, Louis XIV meurt rongé par la gangrène. Le mal s'est déclaré le 10 août avec des douleurs dans la jambe.
Il existe deux versions du Code noir. La première version a été élaborée par le ministre Jean-Baptiste Colbert (1616-1683) et promulgué par Louis XIV en 1685. La seconde version fut promulguée par Louis XV en 1724. Le texte qui suit est celui de 1685.
Le Code noir, promulgué en 1685, est plutôt tardif dans cet important corpus légal. La France n'ayant pas d'ordonnances sur l'esclavage, Louis XIV et Colbert voulaient mettre les pratiques locales, souvent considérées comme trop brutales, sous le contrôle du gouvernement.
Victor Schoelcher (1804-1893)
Nommé sous-secrétaire d'État à la Marine et aux Colonies sous la IIe République, il fait promulguer le décret du 27 avril 1848 qui abolit définitivement l'esclavage en France.
L'esclavage de type colonial apparaît au milieu du XV e siècle, lorsque les Portugais, sous la direction d'Henri le Navigateur, capturent ou achètent des captifs africains pour les déporter vers leurs colonies de Madère et du Cap Vert, à l'imitation du système déjà en place dans l'Empire Ottoman.
Remarque: Il existe deux versions du Code noir. La première version a été élaborée par le ministre Jean-Baptiste Colbert (1616 - 1683). Il fut promulgué en mars 1685 par Louis XIV. La seconde version fut promulguée par Louis XV au mois de mars 1724.
Conçu pour donner un cadre juridique à l'exercice de l'esclavage dans les Antilles, le Code noir fait de l'esclave un être « meuble » susceptible d'être acquis par un maître au même titre qu'un bien. Il existe deux versions du Code noir.
C'est le cas ici, même si son champ d'application est restreint puisqu'il ne concerne qu'une infime partie du territoire : originellement la Martinique, la Guadeloupe et Saint-Christophe (possession française jusqu'en 1702, actuelle Saint Kitts), puis Saint-Domingue en 1687, et la Guyane en 1704.
Le marronnage est, à l'époque coloniale, la fuite d'un esclave hors de la propriété de son maître en Amérique, aux Antilles ou dans les Mascareignes. Le fugitif lui-même était appelé marron ou nègre marron, negmarron, voire cimarron (d'après cimarrón, le terme espagnol d'origine).
Dans la Rome antique, un affranchi (en latin libertus ou libertinus) est un esclave qui a été affranchi par son maître par une procédure appelée manu missio ou manumission.
Réduits en esclavage, ils travaillent sous la contrainte, dans des conditions le plus souvent très dures : en moyenne, l'espérance de vie d'un esclave de plantation ne dépasse pas dix ans.
Napoléon Bonaparte a rétabli l'esclavage dans les colonies françaises avec la loi du 20 mai 1802. L'esclavage avait été aboli par la Convention, une des assemblées de la Révolution française, le 4 février 1794.
L'État danois (alors associé au Royaume de Norvège) fut le premier à abolir officiellement la traite, en 1792; la Suède (associée à son tour au Royaume de Norvège) s'en prévaudra lors de la signature d'un « traité pour la répression de la Traite des Noirs » avec l'Angleterre en 1824.
En mai 1802, Napoléon Bonaparte décrétait le rétablissement de l'esclavage dans les colonies françaises. L'expédition qu'il envoya en Guadeloupe pour rétablir l'ordre colonial ainsi que l'esclavage réussit sa mission au terme d'une longue et dure répression menée par le Général Richepanse contre les rebelles.
Jean-Baptiste Colbert, contrôleur général des Finances de Louis XIV, a cumulé presque toutes les charges de l'État. Considéré comme un gestionnaire accompli, il se charge du développement du commerce, de l'industrie, de la Marine royale, de l'aménagement de Paris et de l'essor des sciences.
Un premier édit, mis au point par son fils et successeur Jean-Baptiste, sera promulgué par Louis XIV en 1685 pour le réglementer. Il est repris dans le Code noir (publié sous Louis XV), couramment considéré comme une création posthume de Colbert malgré de sévères nuances d'historiens sur cette affirmation.
Il a vu embarquer plus de 2 millions d'esclaves venus des zones qui constituent aujourd'hui le Tchad, l'Angola, le sud du Gabon et la République Démocratique du Congo et l'actuel territoire de la République du Congo. Toutes les tribus des zones concernées ont été impliquées dans le commerce des esclaves.
Le décret du 27 avril 1848 interdit absolument « tout châtiment corporel, toute vente de personnes non libres ». Il interdit à tout Français, même en pays étranger, de posséder, d'acheter ou de vendre des esclaves, et de participer, soit directement, soit indirectement, à tout trafic ou exploitation de ce genre.
Dans le cadre d'une mesure de prévention qualifiée de « code noir », les élèves et le personnel ont alors été confinés jusqu'à ce que l'on procède finalement à l'arrestation du suspect et que les lieux soient pleinement sécurisés.
Vu comme le symbole de la traite atlantique et de l'esclavage pratiqués par la France, le Code noir (ou « édit sur la police des esclaves »), établi par Colbert et qui comporte soixante articles, visait à fixer le statut juridique des esclaves dans les Antilles françaises.