La plupart des produits vendus en épiceries sont des produits alimentaires de base détaxés, comme: la viande et le poisson, les céréales, les fruits & légumes, les œufs, les produits laitiers. Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats.
En tant que consommateur, vous devez payer la TPS et la TVQ au moment de l'achat de plusieurs biens ou services, notamment dans le domaine de l'alimentation, du transport, de la santé, de l'hébergement ainsi que dans d'autres situations particulières.
la prestation de la plupart des services de santé, d'enseignement, de garde d'enfants et d'aide juridique; la prestation de certains services rendus par des organismes du secteur public (par exemple, les gouvernements et les organismes de services publics); la prestation de la plupart des services financiers.
Toutefois, la vente de certaines catégories de produits alimentaires (par exemple, les boissons gazeuses, les confiseries et les grignotines) est taxable.
Les boissons qui sont servies au point de vente (p. ex. dans une tasse) sont taxables. Cela comprend le lait (aromatisé ou non aromatisé), le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus lorsqu'ils sont servis au point de fourniture peu importe la portion ou s'ils sont chauds ou froids.
La vente d'aliments avec garniture sucrée qui sont emballés en portions individuelles sera taxable, peu importe le nombre d'articles achetés.
Bonne nouvelle! À partir du 1er juillet 2015, il n'y aura plus de taxe sur les produits hygiéniques. Le 28 mai dernier, le gouvernement a accepté d'éliminer la taxe sur les tampons, serviettes, cups et tous les produits essentiels pendant nos règles.
5- Comme les lunettes avec prescription sont un produit de santé, celles-ci ne sont pas taxables, même si le verre est teinté. Il n'y a donc pas de taxes à l'achat de verres solaires de prescription, tandis que les lunettes solaires régulières sont taxables.
3 Tout producteur paie à la Fédération une taxe de 0,14 $ la livre de sirop d'érable commercialisé en vrac sur les marchés interprovincial et international.
En enlevant la taxe de certains biens et services, les gouvernements cherchent à améliorer leur accessibilité pour les consommatrices et les consommateurs.
En général, les taux de la taxe spécifique sur les boissons alcooliques sont les suivants : 0,63 $ le litre pour la bière; 1,40 $ le litre pour les boissons alcooliques autres que la bière.
C'est vrai! La TPS et la TVQ s'appliquent sur les biscuits, petits gâteaux et autres viennoiseries sucrées vendus en portions individuelles. Les croissants, les pains baguettes et les bagels ne sont pas taxables.
L'huile d'olive ainsi que les olives de table étant destinés à l'alimentation humaine, la TVA applicable demeure inchangée et reste au taux réduit de 5,5 %. Ce taux réduit de TVA à s'applique également à la tapenade et à la pâte d'olives, en tant que produits alimentaires.
Produits alimentaires de base détaxés
Œufs; Pains et céréales; Poissons; Produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, crème sure, yogourt);
En plus des légumes frais et des fruits, le Québec produit des aliments de consommation courante comme des biscuits, de la viande de porc, des mets préparés, des pâtes alimentaires, des légumes congelés et même de la nourriture pour animaux.
Le seuil au provincial pour le Québec est de 16 143$.
En gros, il suffit d'additionner toutes vos sources de revenus, de déduire les dépenses qui sont admissibles selon votre type de revenu afin d'obtenir le revenu total. Ensuite on va déduire de ce moment les déductions admissibles, comme par exemple les cotisations REER, afin d'obtenir le revenu imposable.
Les arachides salées sont taxables, mais pas les versions nature.
Si vous achetez un sac de grains de café et une pizza non cuite à l'épicerie, les taxes ne s'appliqueront pas sur votre facture. Vrai ou faux? Réponse : Vrai. Comme ces deux produits sont vendus sous une forme qui n'en permet pas la consommation immédiate, ceux-ci sont détaxés.
Les personnes qui veulent effectuer de la vente d'aliments au détail dans une épicerie, un dépanneur, une fruiterie, une boucherie, une chocolaterie, un marché public, un magasin d'aliments naturels, une pâtisserie ou dans un autre type d'établissement alimentaire devront faire une demande de permis.
Les herbes et les plants de légumes en pots sont des produits comestibles qui ne sont pas des produits alimentaires de base. La vente de ces produits est taxable. Par contre, les herbes séchées et les épices emballées sont détaxées si elles sont vendues ou présentées à titre d'assaisonnements pour les aliments.