Les produits alimentaires de base, comme les fruits et légumes, la viande et les produits laitiers, sont détaxés. Idem pour la plupart des aliments consommés habituellement au petit-déjeuner.
Boissons et aliments taxables
Voici des exemples de boissons et d'aliments dont la vente est taxable : Aliments chauffés pour la consommation (frites, burritos, pizzas, poulet, etc.); Bière, vin et boissons alcoolisées; Boissons chaudes (café, thé, etc.);
Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats. Par exemple: les assortiments de 6 portions individuelles ou plus de produits de boulangerie sucrés (tartes, tartelettes, petits gâteaux, etc.) les emballages contenant plus d'une portion individuelle (moins de 425g.) de poudings.
La quasi-totalité des produits laitiers, dont le lait, le fromage et le yogourt, ne sont pas taxés — ils sont considérés, comme je le mentionnais plus haut, comme des produits alimentaires de base.
L'eau vendue dans une bouteille de portion individuelle est taxable.
La vente de boissons, telles que le lait, le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus, est taxable lorsque ces boissons sont servies sur place.
Aussi un produit de base, la viande n'est pas taxée. Idem pour les œufs et le poisson. Les couronnes de crevettes sont toutefois considérées comme un plateau d'aliments préparés, donc taxables.
Les boissons qui sont servies au point de vente (p. ex. dans une tasse) sont taxables. Cela comprend le lait (aromatisé ou non aromatisé), le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus lorsqu'ils sont servis au point de fourniture peu importe la portion ou s'ils sont chauds ou froids.
Salades détaxées
Les paquets qui contiennent les ingrédients non mélangés pour préparer une salade, comprenant la laitue, la vinaigrette ou des assaisonnements, sont détaxés.
Les croissants, les pains baguettes et les bagels ne sont pas taxables. Mais attention, cette règle ne s'applique que pour les produits vendus à l'unité ou en paquet de 5 articles ou moins.
Certaines catégories de produits alimentaires, par exemple les boissons gazeuses, les bonbons et confiseries et les grignotines, sont toutefois taxables.
La vente d'aliments avec garniture sucrée qui sont emballés en portions individuelles sera taxable, peu importe le nombre d'articles achetés.
Les produits alimentaires
La plupart des produits alimentaires de base dans les épiceries et les dépanneurs sont détaxés. Ils sont donc vendus sans TPS et sans TVQ, selon le site web de Revenu Québec. Voici certains de ces produits: La viande et le poisson.
La vente de toutes les boissons gazeuses, y compris les eaux minérales gazéifiées, est taxable. Les appareils qui distribuent les boissons gazeuses fonctionnent à l'aide de cylindres contenant des produits communément appelés pré-mix ou post-mix.
Gaz, électricité, carburant : ce que pèsent les taxes sur la facture des Français. Représentant des recettes fiscales conséquentes pour l'Etat, les taxes comptent pour plus d'un quart d'une facture de gaz et d'électricité, et plus de la moitié du prix d'un litre de carburant à la pompe.
Les mélanges de semences qui sont emballés, préparés ou vendus pour servir de nourriture aux oiseaux sauvages ou aux animaux domestiques ne sont pas détaxés et sont donc taxables.
Les boissons alcoolisées à emporter et à livrer sont soumises au taux normal de TVA de 20 %. Les boissons alcooliques à consommer sur place (vente dans les restaurants et débits de boissons notamment) sont soumises au taux intermédiaire de 10 %.
Toutes les boissons alcoolisées sont vendues au taux normal de 20 %. Ce taux s'applique quel que soit le type de vente, à emporter ou sur place, en contenant fermé hermétiquement ou à consommer immédiatement.
Les ventes à consommer sur place (sauf boissons alcooliques) bénéficient taux de TVA réduit à 10% depuis le 1er janvier 2014, conformément à l'article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative.
Taxe sur le volume de bière
Le taux de la taxe applicable au volume de bière acheté est de 17,6 cents par litre, peu importe si la bière achetée est de la bière pression ou non pression et si la bière a été fabriquée par un fabricant de bière ou un microbrasseur.
Classé produit de première nécessité, le chocolat noir est soumis au taux réduit de 5,5%, sauf quand il est fourré. Les chocolats au lait et blancs sont, eux, taxés à 20%.
LA TVA sur l'alcool
La première taxe à appliquer sur une bouteille de vin ou une bouteille d'alcool est la TVA, ou Taxe sur la Valeur Ajoutée.
Des empilements de taxes comportementales et de TVA
La TICPE sur les carburants représente entre 68 et 97 % du prix hors taxes, selon qu'on considère le gazole ou le super SP 95, ce qui situe la France parmi les champions de la fiscalité sur les carburants.
Les taxes d'accise sur les bois- sons alcoolisées sont des taxes appliquées spéci quement aux boissons alcoolisées. Elles consti- tuent les politiques les plus ren- tables pour prévenir les e ets nocifs, réduire la consommation, ainsi que retarder et prévenir l'initiation à la consommation d'alcool par les jeunes.