L'association doit posséder une direction qui est le représentant légal de l'organisme. Selon les dispositions prévues par les statuts, la direction peut se composer d'une ou plusieurs personnes. Les membres de la direction sont nommés par l'assemblée des membres, sauf si les statuts comportent une autre disposition.
Le président, superviseur et organisateur des activités de l'association. Dans la gestion quotidienne de votre association, le président peut être vu comme un superviseur et/ou organisateur. C'est généralement à lui de convoquer l'Assemblée générale, le Conseil d'administration mais aussi les réunions du bureau, etc.
Un(e) président(e), et potentiellement un ou plusieurs vice-présidents. Un(e) secrétaire, souvent accompagné d'un(e) secrétaire adjoint(e) Un trésorier, et éventuellement un trésorier adjoint.
Le pouvoir de disposer des biens de l'association appartient généralement aux membres de l'association. Le président doit, comme tout mandataire, rendre compte de sa gestion aux sociétaires de l'association, et de l'emploi des ressources de la structure.
En règle générale, il est la personne habilitée à représenter l'association dans tous les actes de la vie civile. À ce titre, il peut agir au nom et pour le compte de l'association tout en ayant un contrôle effectif et constant sur cette dernière.
Le président peut donc remplir aussi la fonction de trésorier, si les statuts le prévoient. Toutefois, nous nous permettons d'indiquer que cette situation n'est pas conseillée car les principaux pouvoirs au sein de l'association seraient alors réunis sur une seule personne.
Dans le cas d'une élection par le biais d'une assemblée générale, ce sont les membres de l'association qui votent pour élire leur futur président. Les membres votants pourront faire leur choix en amont de l'assemblée générale, grâce à l'établissement d'une liste de candidats.
Pénalement, la responsabilité du dirigeant d'une association qui commet une infraction pénale intentionnelle peut être engagée, et ce, même si l'association est reconnue responsable des mêmes faits. À l'inverse, pour les délits non intentionnels, les associations sont en principe seules responsables.
Si les statuts ne fixent aucune limite, (presque) n'importe qui peut présenter sa candidature aux postes de direction d'une association qui vient d'être créée et être élu. Une même personne peut cumuler 2 postes de dirigeants. Par exemple un trésorier peut être également secrétaire, etc.
Usuellement, le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l'association. Il est également chargé de l'appel des cotisations et procède, sous le contrôle du Président, au paiement des dépenses et à la réception des recettes.
Mais d'une manière générale, le président est habilité à représenter l'association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donc signer les chèques et les contrats au nom de l'association, même si cela ne veut pas dire qu'il peut décider tout seul.
La désignation d'un trésorier est obligatoire lorsque la loi ou les statuts de l'association l'imposent.
Que ce soit par choix (association collégiale) ou par un concours de circonstances (démission du président ou de l'ensemble du bureau), une association loi 1901 a tout à fait le droit de fonctionner sans président, de façon temporaire ou permanente.
Le poste du président
Tout d'abord, le président a un rôle essentiel de représentation auprès des tiers. Il est donc chargé de maintenir une bonne relation avec les partenaires de l'association, les institutions publiques et les autres associations.
De manière générale, le président d'honneur intervient dans les activités de l'association de ces trois différentes façons : En tant que médiateur : si un désaccord ou des conflits ont lieu entre les membres du bureau, son intervention peut être nécessaire pour calmer les tensions.
C'est le cas lorsque les statuts de l'association permettent indifféremment aux membres du bureau de le représenter dans les démarches administratives et légales. De ce fait, le trésorier ou le secrétaire peuvent assurer l'intérim après la démission du président.
Un maire ou un conseiller municipal peut être président d'une association dans la ville où il est élu. En revanche, il ne peut pas voter les délibérations qui concernent l'association qu'il dirige. Un fonctionnaire peut être président d'une association s'il respecte le principe de neutralité.
Très souvent, une association est constituée d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire. Cela permet de diviser les charges de travail, mais aussi de diviser les responsabilités et les pouvoirs au sein du groupe.
Le bureau est composé en règle générale du président de l'association, d'un trésorier et d'un secrétaire, même si en fonction de l'importance de l'association, un ou plusieurs vice-présidents, un ou plusieurs trésoriers adjoints, un ou plusieurs secrétaires adjoints peuvent être membres du bureau.
Association déclarée
Cela signifie que l'association est une personne morale à part entière et qu'elle dispose de la capacité juridique d'accomplir des actes juridiques en son nom, mais dans la limite de son objet, sans que ses dirigeants ne soient présumés responsables de ses actes.
Il est crucial d'organiser des réunions ou des médiations au cours desquelles les membres en conflit peuvent s'exprimer ouvertement et en toute sécurité. En favorisant un dialogue respectueux, les malentendus peuvent être dissipés et les émotions exprimées.
Les associations ont des budgets souvent limités, ce qui les rend vulnérables aux erreurs financières et aux fraudes. Les risques financiers peuvent être liés à une mauvaise gestion des fonds, à un manque de transparence dans la comptabilité ou à des conflits d'intérêts.
L'élection du bureau d'association par le conseil d'administration. Les statuts peuvent prévoir qu'il appartient au conseil d'administration d'élire le bureau de l'association. Le conseil d'administration est élu par l'assemblée générale de l'association.
L'assemblée peut voter, à la majorité des ¾ des membres présents (ou selon une autre majorité fixée par les statuts), la dissolution de l'association. Le mode de constatation des votes est fixé par les statuts. Les membres ont le droit de quitter l'association.
L'Assemblée Générale de l'association comprend tous les membres de l'association, à jour de leur cotisation et faisant partie de l'association depuis au moins 3 mois. Ceux-ci peuvent se faire représenter par un autre membre de l'association faisant partie de l'Assemblée Générale.