Audience du Directoire en costume, le 30 brumaire an IV . Jean-François Reubell est l'un des cinq Directeurs qui inaugurent le nouveau pouvoir exécutif.
Celle qui finit par emporter le régime du Directoire, et aussi la République , est le coup de force politico-militaire de Napoléon Bonaparte, appuyé par Sieyès, alors Directeur, le 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799). Le pouvoir législatif est aussitôt suspendu.
Les cinq premiers directeurs sont Barras (seul à rester en fonction jusqu'à la fin du régime), La Révellière-Lépaux, Reubell, Carnot et Le Tourneur, les trois premiers formant rapidement un « triumvirat », leurs intérêts convergeant.
Le Directoire est un organe collectif mis en place dans certains sociétés anonymes dont les membres dirigeants et notamment le Président du Directoire sont désignés par le Conseil de surveillance dont le rôle est de gérer et d'administrer l'entreprise.
Régime qui gouverna la France depuis la fin de la Convention nationale (26 octobre 1795) [4 brumaire an IV] jusqu'au 9 novembre 1799 (18 brumaire an VIII).
La présidence de Jacques Chirac commence le 17 mai 1995 et s'achève le 16 mai 2007 . Longue de 12 ans, elle s'étend sur un septennat et un quinquennat : le premier mandat, du 17 mai 1995 au 16 mai 2002 ; le second mandat , du 17 mai 2002 au 16 mai 2007 .
Le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Le régime des membres du directoire
Le Conseil de surveillance est l'organe qui fixe le montant de leur rémunération et le mode de rémunération (article L. 225-63 du Code de commerce).
Il exerce souvent ses fonctions au sein d'une PME ou d'une PMI. Au sein de la direction de sa société, le président du conseil de surveillance est chargé de la gestion et de l'administration d'un organe non exécutif qui veille au bon fonctionnement de l'entreprise.
Les membres du directoire sont nommés par le conseil de surveillance qui confère à l'un d'eux la qualité de président. Lorsqu'une seule personne exerce les fonctions dévolues au directoire, elle prend le titre de directeur général unique.
Lors de cette dernière, Louis-Philippe Ier est proclamé roi des Français.
Bonaparte, Premier Consul, a seul le pouvoir exécutif ; les deux autres consuls, Cambacérès (un républicain modéré) et Lebrun (un royaliste modéré) ne donnent que des avis. Les ministres, les fonctionnaires, les officiers généraux sont nommés par le Premier consul. Celui-ci n'est responsable devant personne.
Élaborée par Bonaparte, la nouvelle Constitution confie l'exécutif à trois consuls (Bonaparte, Cambacérès, Lebrun) ; en fait, le Premier consul (Bonaparte) détient seul la réalité du pouvoir : nommé consul pour dix ans par un article spécial, il est indéfiniment rééligible, et exerce un pouvoir exécutif sans limites.
Salaire Directeur Général
Au cours de cette dernière année, la moyenne des salaires annuels, net, perçus par les cadres supérieurs s'élevait à 102700€ sur une base d'équivalent temps plein, soit environ 8600€ net par mois.
Quel est le rôle du directeur général délégué ? A la différence du directeur général adjoint ou du directeur juridique, le directeur général délégué (DGD) est un mandataire social. Par conséquent, il détient par son titre le pouvoir de représenter la société, sans avoir besoin d'une délégation de pouvoirs.
Le directoire, présidé par le directeur, et dont le vice-président est le président de la commission médicale d'établissement, est un organe collégial qui : approuve le projet médical ; prépare le projet d'établissement ; conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.
Depuis, la T2A constitue le mode unique de financement pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) des établissements publics (ex DG) et des établissements privés (ex OQN). Désormais, les ressources sont calculées à partir d'une mesure de l'activité produite conduisant à une estimation de recettes.
Texte. « Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Nul ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs. Les modalités d'application du présent article sont fixées par une loi organique. »
En France, le septennat fut mis en œuvre par le président monarchiste Patrice de Mac Mahon, par la loi du 20 novembre 1873.
9 et 10 novembre 1799 : dix ans après le début de la Révolution française, qui a remplacé la monarchie par la république, le général Bonaparte prend le pouvoir lors du coup d'État du 18 Brumaire.
Le coup d'État du 18 brumaire an VIII ( 9 novembre 1799 ), souvent abrégé en coup d'État du 18 Brumaire, organisé par Emmanuel-Joseph Sieyès et exécuté par Napoléon Bonaparte, avec l'aide décisive de son frère Lucien, marque la fin du Directoire et de la Révolution française, et le début du Consulat.