Comment identifier les risques psychosociaux ? Pour identifier les risques psychosociaux, il est nécessaire de pouvoir échanger avec les salariés et leurs managers. Ce sont les premiers experts de leur travail. Ils ont une vision précise des situations qui génèrent chez eux des difficultés, du mal-être ou du stress.
L'évaluation des facteurs de risques psychosociaux doit être issue des échanges por- tant sur les situations réelles de travail au sein des unités de travail. Elle implique que les membres du groupe de travail puissent s'exprimer, sans entrave ni censure, sur les dimensions concrètes du travail évoquées dans la grille.
L'employeur a une obligation générale de sécurité envers ses salariés (article L. 4121-1 du Code du travail). Il doit ainsi évaluer les risques auxquels ses équipes sont exposés, assurer leur sécurité, leur santé physique et mentale et prendre les mesures nécessaires.
Une obligation générale de sécurité incombe à l'employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d'évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.
En cas de souffrance au travail, le salarié doit d'abord en informer l'employeur par écrit ou alerter le CSE et contacter le médecin du travail pour qu'il diagnostique le problème ; Si ces tentatives échouent, le travailleur peut saisir le Conseil de prud'hommes.
Une enquête interne, parfois menée par l'employeur lui-même, peut suffire s'il s'agit essentiellement de recueillir des témoignages et de recouper les informations reçues. Cette enquête interne peut le cas échéant être confiée à un service de contrôle ou d'inspection interne, s'il en existe un dans l'entreprise.
L'enquête Risques psychosociaux avait trois objectifs principaux : mesurer l'exposition aux risques psychosociaux au travail, la durée, la répétitivité et la chronicité de ces facteurs de risque ; mesurer l'évolution des conditions de travail ; observer les causalités entre travail et santé.
Droit d'alerte en cas de danger grave et imminent
Le membre du CSE qui utilise son droit d'alerte doit immédiatement doit informer l'employeur. L'alerte est consignée par écrit sur le registre des dangers graves et imminents qui a été ouvert par l'employeur. Cette alerte doit être datée et signée.
Prévenir les RPS, c'est avant tout mettre en place des modes d'organisation qui soient favorables à la santé physique et mentale des salariés : travail en équipe, utilisation des compétences des salariés, marges de manœuvre suffisantes, participation des salariés aux décisions les concernant…
Outre l'employeur, le CHSCT est également compétent en matière de lutte contre les RPS, puisque celui-ci est en droit d'effectuer des enquêtes dans l'entreprise en cas d'accident grave et bénéficie d'un droit d'accès au document d'unique d'évaluation des risques.
Envoyer un signal fort aux équipes
Former et sensibiliser à la détection des risques psycho-sociaux permet d'envoyer aux équipes un signal fort. Ainsi, le sujet des RPS est pris au sérieux par la direction et les RH. Les managers mais aussi l'ensemble des collaborateurs doivent y avoir accès.
Ils permettent de recueillir des informations, au niveau de l'ensemble des salariés, sur la perception de leur situation de travail, sur leur niveau de stress, les symptômes ressentis, leur état de santé, etc.
Ces risques peuvent recouvrir différentes formes : le stress, parmi les plus connus, mais aussi le harcèlement, l'épuisement professionnel et même la violence au travail.
une démotivation, une baisse de créativité, une dégradation de la productivité, une augmentation des rebuts ou des malfaçons, une dégradation du climat social, une mauvaise ambiance de travail, des atteintes à l'image de l'entreprise…
L'information sur l'existence de faits de harcèlement dans l'entreprise peut vous parvenir sous la forme d'un écrit. Vous pourrez dès lors analyser les faits et circonstances rapportés et surtout demander des précisions à l'auteur de la missive, qu'il soit le salarié qui s'estime victime ou bien un tiers.
Le médecin du travail peut effectuer un signalement auprès de la DRH si le salarié l'y autorise. L'intéressé peut aussi s'adresser directement aux ressources humaines. Ou alerter un délégué du personnel et saisir le CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) ou l'Inspection du travail.