Plaque constructeur d'un bateau de plaisance
Le numéro d'identification de votre navire lui est propre et ne peut être modifié, il est attribué par le constructeur et lui est unique. Un numéro de série est également attribué à chaque moteur, qu'il soit inboard ou hors-bord.
Entrez le nom du bateau dans un moteur de recherche Internet pour voir si un site Web le mentionne ou en indique le propriétaire. C'est une bonne façon de retrouver le propriétaire d'un bateau qui appartient à une entreprise ayant son propre site Web.
Le numéro d'immatriculation (ou le numéro d'inscription) doit être visible à l'intérieur du cockpit et sur la coque du bateau. Le numéro suivi de la lettre F est inscrit des deux côtés du navire, tandis que le nom du bateau est porté à sa poupe.
Basique : jusqu'à 2 milles d'un abri, Côtier : jusqu'à 6 milles d'un abri, Semi-hauturier : Eetre 6 et 60 milles d'un abri, Hauturier : au-delà de 60 milles d'un abri.
Le numéro CIN (Craft Identification Number) ou HIN pour Hull Identification Number est un signe distinctif et précis que l'on retrouve sur chaque bateau homologué CE depuis 1998. Il est présent sur tous les bateaux de plaisance de 2.5 à 24 mètres vendus en Europe.
Votre certificat d'enregistrement doit se trouver à bord de votre bateau ou véhicule nautique à moteur qui prend la mer. Il doit être présenté lors de contrôle.
Se trouve sur le certificat du constructeur ou sur le certificat d'immatriculation ou de pavillon. Peut se trouver sur la plaque du constructeur si celle-ci est apposée sur le navire. Numéro de référence unique, souvent séquentiel, du constructeur d'un navire commandé ou en cours de construction.
L'avis de conformité indique que le bâtiment est conforme aux exigences de construction à la date à laquelle il a été construit ou importé (la plus tardive des deux dates étant prise en compte). L'avis indique également le nombre maximal de personnes pouvant monter à bord du bâtiment en toute sécurité.
Le nom du navire ou bateau tel qu'il figure sur les documents officiels. Le type figure sur les documents officiels, pour les bateaux fluviaux mettre type "Fluvial. Le quartier de rattachement du navire ou de la station tel qu'il figure sur les documents officiels.
Le numéro VIN ou Vehicle Idenitification Number (Numéro d'identification du véhicule) identifie depuis 1954 chaque véhicule automobile. Il s'agit d'un code alphanumérique unique qui a été normalisé en 1981 et comporte désormais 17 caractères.
Comment faire l'histoire d'un navire ? Deux services d'archives ont mis en ligne une fiche méthodologique qui vous permettra de reconstituer l'histoire d'un navire civil : ce sont les Archives départementales de Loire-Atlantique et les Archives départementales de Seine-Maritime.
Tout d'abord, chaque fabricant a un code d'identification de 3 caractères suivi d'un numéro de série du fabricant contenant 5 caractères et, finalement, les 4 derniers caractères représentent le mois et l'année de construction du bateau et l'année du modèle.
Vous pouvez immatriculer votre bateau dans le quartier qu'il vous plait. Il en existe 45 en France ! Un numéro d'immatriculation sera alors attribué à votre bateau. Il sera composé de 2 lettres qui indiquent le quartier d'immatriculation auquel vous appartenait suivi de 6 caractères (lettres et chiffres).
Il est possible de récupérer un bateau ou encore un voilier sans papiers ni plaque disponible sur le celui-ci. Cependant, sans aucun papier il est impossible d'immatriculer la coque et donc d'être en règle.
Le numéro d'enregistrement est un numéro délivré par la mairie de votre ville afin de réguler la location saisonnière et éviter qu'il y ait un dépassement des 120 nuitées de location autorisées.
Les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7 m et dont la motorisation est inférieure à 22 CV sont donc exemptés de taxe de francisation. Il en va de même pour les bateaux uniquement propulsés par l'énergie humaine, et ce, quelle que soit la longueur de coque.
En 1492, l'expédition de Colomb s'est embarquée, pour la première traversée de l'océan Atlantique, sur trois bateaux . Le plus grand, à gauche, est la Santa María, une « nao », le navire amiral de Colomb. La Pinta, à droite, était plus rapide, tandis que le troisième bateau, la Niña, en bas, était plus petit.
Les pirogues sont les embarcations les plus anciennes connues, sous la forme de radeaux monoxyles ; elles ont ensuite évolué pour recevoir des voiles, un balancier, ou divers emménagements comme pour les pinasses.
Pour le littoral, les deux lettres précédant le numéro d'immatriculation désignaient autrefois le quartier maritime où se trouvait le port d'attache (indiqué sur l'acte de francisation) d'un navire.
Le caractère au début indique l'année de production. Le deuxième caractère indique l'usine où le montage final de la voiture a eu lieu. Puis les six derniers caractères sont le numéro de série du véhicule.