L'étude de sol pour l'assainissement non collectif implique généralement la réalisation d'une série de tests et d'analyses du sol, tels que des tests de perméabilité et de porosité. Les résultats de ces tests aideront à déterminer le type de système d'assainissement individuel approprié pour votre propriété.
L'étude de sol est obligatoirement réalisée par un bureau d'étude spécialisée. Le mieux est de vous tourner vers le SPANC (service public d'assainissement non collectif) de votre commune : Certains SPANC proposent des tarifs préférentiels disponibles chez certains bureaux d'études.
L'étude géotechnique des sols est obligatoire pour tout achat ou vente d'un terrain non bâti constructible ou d'un bien bâti après le 1er janvier 2020 dans une zone d'exposition moyenne ou forte au retrait-gonflement des argiles.
L'assainissement collectif
Les eaux usées sont collectées dans le réseau d'égouts pour être ensuite acheminées vers une station d'épuration. Le raccordement se compose d'une partie privée (de la clôture à la maison), à la charge du propriétaire et d'une partie publique (du réseau à la clôture) supportés par la commune.
Pour cela, vous devez contacter le service public d'assainissement non collectif (SPANC) de votre commune pour convenir d'un rendez-vous. Les coordonnées du SPANC sont disponibles en mairie.
Le diagnostic assainissement non collectif est obligatoire pour vendre un bien (article L2224-8 du Code général des collectivités territoriales et arrêté du 27 avril 2012).
Comment se déroule le diagnostic ? Le diagnostiqueur va se rendre sur site pour identifier le système de traitement des eaux usées et évaluer son état général, sa conformité technique, ses dimensions adéquates par rapport à la taille du logement ou encore la profondeur actuelle des boues dans la cuve.
Le coût d'une étude géotechnique de conception, dite « G2 », nécessaire pour construire une maison ou réaliser une extension représente environ 1 % du montant du projet de construction et est d'au minimum 1 200 €.
Notez que l'étude de sol est à la charge du vendeur. Toutefois, même en dehors de toute obligation légale, il est généralement conseillé aux futurs acquéreurs de réaliser une étude de sol avant d'acheter un terrain. Dans ce cas, le coût est supporté par l'acheteur.
La durée de validité de l'étude géotechnique préalable mentionnée à l'article L. 112-21 est de trente ans si aucun remaniement du sol n'a été effectué. L'étude géotechnique de conception prenant en compte l'implantation et les caractéristiques du bâtiment, mentionnée au deuxième alinéa de l'article L.
Les fosses septiques doivent être remplacées par des fosses toutes eaux. Depuis 2021, la loi impose aux propriétaires non raccordés au réseau d'assainissement collectif de procéder au remplacement de leur fosse septique simple par une fosse toutes eaux.
Elle se décompose habituellement en deux phases : Une phase d'avant-projet dite G2 AVP, à l'issue de laquelle vous connaitrez les hypothèses géotechniques à prendre à ce stade d'avant-projet, les principes de construction et une ébauche dimensionnelle par type d'ouvrage géotechnique.
Pour réaliser la vente d'un bien non raccordé au tout à l'égout, vous devrez contacter le service public d'assainissement collectif (SPAC). Il sera chargé d'établir ce document sur l'état de votre installation. Le diagnostic assainissement, valable 3 ans, sera joint au reste des diagnostics immobiliers obligatoires.
Si vous êtes raccordé au réseau d'eaux usées public : La mairie vous renseignera sur le document à fournir : certificat de conformité ou attestation de raccordement. Elle vous communiquera le nom de l'opérateur habilité à réaliser le contrôle.
Une installation d'assainissement non collectif doit subir des contrôles techniques réguliers.
Le prix d'un assainissement individuel est de 6 050€ en moyenne, avec une fourchette comprise entre 3 500€ et 12 000€ installation incluse. Le tarif d'un assainissement individuel par fosse toutes eaux va de 3 500€ à 8 000€, alors que celui d'une microstation d'épuration va de 6 500€ à 12 000€.
Vous devez donc contacter le SPAC soit pour demander une attestation soit pour prendre rendez-vous avec un technicien. Lors de cette visite, le technicien contrôle de nombreux points. Si des problèmes de conformité sont identifiés, vous devrez effectuer des travaux de mise aux normes.
En France, le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) est chargé de l'application et du contrôle de tous les systèmes (collecte, traitement, épuration, infiltration, rejet des eaux usées domestiques) dans les habitations non raccordées au réseau d'assainissement collectif.
Les dispositifs avec un système à boues activées reviennent par exemple en moyenne de 4500 € à 5500 €. D'autre part, il faut prévoir entre 5 500 € à 6 500 € pour un dispositif bénéficiant des cultures fixes. D'autre part, le microstation prix d'un système SBR est beaucoup plus élevé et peut revenir jusqu'à 8000 €.
58€ est le montant moyen annuel des abonnements eau et assainissement, avec une fourchette allant de 0 à 156,39€ par an, sans avoir consommé la moindre goutte d'eau.
En cas de petits terrains, il n'y a pas le choix, la microstation s'impose. En effet, les systèmes traditionnels constitués d'une fosse septique et d'une zone de traitement dans un filtre à sable ou des tranchées d'infiltration vont occuper une surface de 25 à 50 m².