Le conducteur principal est le conducteur habituel du véhicule : celui qui l'utilise le plus souvent, pour la majorité de son kilométrage. Généralement, il s'agira du souscripteur, mais pas toujours (exemple : regroupement des contrats au nom de l'un des conjoints).
Le conducteur principal d'une automobile est l'individu qui se retrouve le plus souvent derrière le volant de cette voiture. C'est donc en toute logique le conducteur principal qui souscrit l'assurance pour son véhicule, et c'est son nom qui est mentionné sur le contrat d'assurance.
Le conducteur principal : c'est celui qui souscrit l'assurance en son nom et conduit essentiellement le véhicule mentionné sur le contrat ; Le conducteur secondaire : il utilise régulièrement la voiture en question.
Passer de conducteur secondaire à conducteur principal
Le tout est de simplement respecter quelques démarches : Prévenir votre assureur que le conducteur secondaire souhaite devenir conducteur principal. Transférer le contrat sans oublier que le coefficient du bonus-malus sera aussi transféré automatiquement.
À qui peut-on prêter sa voiture ? Il est d'usage de prêter sa voiture à n'importe quel particulier : un jeune conducteur, son conjoint, ses enfants, un ami ou n'importe quel autre tiers à condition qu'il soit titulaire d'un permis de conduire valide.
Tout dépend de votre compagnie d'assurance et de l'historique du second conducteur. A titre d'exemple, si celui-ci est votre conjoint, titulaire d'un permis de conduire depuis plus de 5 ans et que ses antécédents d'assurance ne sont pas aggravants, le rajout ne devrait pas avoir d'incidence financière sur votre prime.
Si vous avez un permis de conduire valable, vous avez tout à fait le droit de conduire la voiture d'un tiers, moyennant l'accord du propriétaire du véhicule, bien sûr ! Avant de prendre le volant, vérifiez néanmoins si la carte internationale d'assurance automobile (anciennement carte verte) est toujours valable.
C'est toujours le conducteur principal du contrat qui voit son coefficient de réduction-majoration impacté en cas de sinistre, car le conducteur occasionnel n'étant pas nommé, il ne peut pas se voir appliqué ce coefficient.
Contrairement aux idées reçues sur l'assurance auto, le système du bonus-malus est rattaché au contrat et non aux conducteurs. Ainsi, si le conducteur principal ou secondaire est responsable d'un accident de la route, le contrat d'assurance sera « malussé ». Il en va évidemment de même pour le bonus.
Cependant, en cas de sinistre responsable provoqué par le conducteur secondaire, le malus calculé par l'assureur s'applique au véhicule et non à l'un ou l'autre des conducteurs. Le calcul du malus sera donc indépendant du conducteur fautif et il est appliqué sur le véhicule accidenté.
Puis-je assurer la voiture de mon fils à mon nom ? Oui, c'est tout à fait légal, mais tous les assureurs ne le proposent pas ! Si vous essuyez un refus, n'hésitez pas à comparer les devis d'assurance auto pour trouver un autre assureur se proposant de le faire.
Bref, rien dans la loi n'empêche d'avoir une carte grise et une assurance à un nom différent. Cependant, cela ne signifie pas que contracter une telle police auto est aisé. En effet, les assureurs sont en droit de refuser l'octroi d'une assurance dans un tel scénario.
Il suffit de prévenir sa compagnie d'assurance auto du changement de catégorie de conducteur, en indiquant ses coordonnées et ses informations personnelles comme son prénom, nom et numéro de téléphone ainsi que le numéro de contrat d'assurance.
Tout dépend si le contrat stipule clairement un conducteur exclusif ... En l'absence de cette notion d'exclusivité, le conjoint de l'assuré est parfaitement habilité à conduire le véhicule du conducteur principal puisqu'étant en principe mentionné au contrat en tant que co-conducteur principal ...
Le prêt aux membres de la famille : tous les ascendants et descendants de l'assuré sont autorisés à rouler avec la voiture assurée, au contraire des autres tiers.
Vous n'êtes pas dans l'illégalité si vous conduisez la voiture de vos parents sans que votre nom figure au contrat. Ils peuvent très bien prêter leur voiture, à leur enfant comme à un ami. On appelle cela le «prêt de volant».
Quel est le bonus / malus d'un jeune conducteur ? Direct Assurance. La 1ère année, le coefficient de bonus / malus est égal à 1.00, c'est-à-dire qu'il est neutre pour un jeune conducteur. Les règles de fonctionnement du bonus / malus sont les mêmes pour tous, y compris pour les jeunes conducteurs.
Il est possible que deux personnes souscrivent une assurance pour un même véhicule. Cela permet que seul le conducteur accidenté impacte sur son propre contrat d'assurance son coefficient réduction majoration, mais cela permet également pour chacun des conducteurs de cumuler leur propre bonus.
Pour la plupart des compagnies d'assurance, les conducteurs occasionnels sont des titulaires du permis de conduire qui peuvent se servir d'une voiture assurée de manière exceptionnelle. Il n'existe pas d'obligation en ce qui concerne le lien de parenté avec le propriétaire du véhicule.
Votre malus disparaît après 2 ans sans sinistre responsable. Vous revenez directement à votre coefficient de départ de 1, c'est-à-dire à la prime de référence de votre assurance auto. Cette règle de calcul dite de « descente rapide » est appliquée quel que soit le malus que vous aviez.
L'assuré doit, tout d'abord, afficher un comportement exemplaire pendant 13 années consécutives sans sinistre, afin d'accéder au bonus maximum de 0,50 (à raison de 5 % de réduction par an). Cette première étape réussit, l'assureur exige encore 3 ans supplémentaire sans accrochage, soit une période totale de 16 ans !
Dans le cas d'un sinistre avec un tiers identifié
Votre assurance auto ne peut pas vous appliquer de malus pour les sinistres dont vous n'êtes pas responsable. Seuls les sinistres pour lesquels vous êtes responsable ou en tort partagé (le 50/50) sont pris en compte dans le calcul du coefficient du bonus-malus.
Si vous prêtez votre voiture à un tiers, vous serez couvert par votre assurance si le prêt est prévu et autorisé par votre contrat. En effet, le prêt du véhicule à un tiers peut être interdit par le contrat ou autorisé seulement à certaines conditions.
En principe rien ne vous interdit légalement de posséder plusieurs assurances autos à votre nom. De plus, une société d'assurance est libre d'assurer qui elle souhaite.
Le conducteur secondaire est une personne clairement identifiée, et dont le nom doit figurer sur le contrat d'assurance, à côté de celui de l'assuré principal. Cette personne peut être aussi bien un enfant majeur ayant obtenu son permis de conduire, qu'un conjoint, ou un ami.