En 1799, un des révisionnistes, Sieyès, devient Directeur puis fomente le coup d'État du 18 Brumaire. Celui-ci met fin au Directoire et entraîne la formation du Consulat, dont la personnalité principale est Napoléon Bonaparte.
Le Directoire, organe exécutif collégial, est composé de cinq membres, nommés pour cinq ans et choisis par le Conseil des Anciens sur une liste de dix noms présentés par le Conseil des Cinq-Cents. L'égalité entre eux est garantie de manière rigoureuse afin d'éviter la dictature d'un des Directeurs.
Le Directoire est un organe collectif mis en place dans certains sociétés anonymes dont les membres dirigeants et notamment le Président du Directoire sont désignés par le Conseil de surveillance dont le rôle est de gérer et d'administrer l'entreprise.
Régime qui gouverna la France depuis la fin de la Convention nationale (26 octobre 1795) [4 brumaire an IV] jusqu'au 9 novembre 1799 (18 brumaire an VIII).
Le Consulat (1799-1804)
Il y est mis à sa tête le général Napoléon Bonaparte, qui prend le titre de Premier consul de la République, accompagné par le Deuxième consul Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et le Troisième consul Charles-François Lebrun.
Bonaparte, Premier Consul, a seul le pouvoir exécutif ; les deux autres consuls, Cambacérès (un républicain modéré) et Lebrun (un royaliste modéré) ne donnent que des avis. Les ministres, les fonctionnaires, les officiers généraux sont nommés par le Premier consul. Celui-ci n'est responsable devant personne.
Élaborée par Bonaparte, la nouvelle Constitution confie l'exécutif à trois consuls (Bonaparte, Cambacérès, Lebrun) ; en fait, le Premier consul (Bonaparte) détient seul la réalité du pouvoir : nommé consul pour dix ans par un article spécial, il est indéfiniment rééligible, et exerce un pouvoir exécutif sans limites.
La Constitution instaure le suffrage universel masculin que réclamait notamment Robespierre : tous les Français de 21 ans peuvent participer à la voie politique en désignant leurs représentants.
Résumé de la Première République - S'étalant de 1792 à 1804, la Première République est un régime mis en place en France lors de la Révolution française, après la fin de la monarchie. Elle s'achèvera avec l'instauration du Premier Empire par Napoléon Bonaparte.
Le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Président du directoire de société anonyme
Le directoire a un président. Comme pour les membres de cet organe, c'est le conseil de surveillance qui le choisit. Ce conseil a aussi le pouvoir de le révoquer, tout comme l'assemblée générale.
Il exerce souvent ses fonctions au sein d'une PME ou d'une PMI. Au sein de la direction de sa société, le président du conseil de surveillance est chargé de la gestion et de l'administration d'un organe non exécutif qui veille au bon fonctionnement de l'entreprise.
Un régime marqué par la corruption, l'effondrement des finances, la guerre à l'extérieur et, pour finir, l'illégalité permanente. L'HISTOIRE : Les 18 et 19 brumaire an VIII, ou 9-10 novembre 1799, le Directoire s'effondre, quasiment sans violence.
Le 9 novembre 1799 (18 brumaire, an VIII), le général Napoléon Bonaparte renverse le régime et fonde le Consulat. ➤ Le Consulat. Bonaparte s'emploie à rétablir la stabilité du pays et à renforcer sa propre puissance politique.
Mais le Directoire n'arrive pas à régler les difficultés économiques et est détesté par les Français. Certains Directeurs demandent au général Bonaparte son aide pour changer le régime, par la surprise et la force : c'est-à-dire par un coup d'État.
Les conventionnels proclament l'abolition de la monarchie et fondent la Première République. Exécution de Louis XVI. Avec l'aide de la Garde nationale, les Montagnards dominent la Convention, qui deviendra le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire ». Le Tribunal révolutionnaire sera rétabli.
La personne qui a été condamnée par la justice (un tribunal) à la perte de ses droits civiques perd son droit de vote pendant le délai fixé par le jugement. La perte des droits civiques débute lorsque la condamnation est définitive, c'est-à-dire lorsque les voies de recours (appel, cassation...)
Sous le Consulat, Napoléon Bonaparte entreprend de reconstruire la société française en lui donnant des bases solides et durables. De plus en plus autoritaire, le Consulat est remplacé par l'Empire en 1804. Napoléon Ier instaure un régime fort et, jusqu'en 1811, crée un vaste Empire qui domine l'Europe.
Napoléon est désigné comme Premier consul donc de fait à la tête de l'exécutif. Il a le pouvoir de nommer aux principales fonctions publiques et il a un certain pouvoir d'initiative en matière législative. De même, le Premier consul se retrouve doté de pouvoirs importants en diplomatie et en matière militaire.
Sont ainsi choisis Paul Barras, Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux, Emmanuel-Joseph Sieyès, Jean-François Reubell et Étienne-François Le Tourneur.
Le pouvoir exécutif provisoire, confié à une Commission composée de trois Consuls, est chargé de réorganiser les administrations, de rétablir l'ordre et de conclure la paix. Il doit aussi rédiger une nouvelle constitution.
La concentration des pouvoirs par Bonaparte
C'est un régime républicain mais autoritaire. Le Consulat maintient en apparence la séparation des pouvoirs. Le Premier consul (Bonaparte) dispose du pouvoir exécutif, les deux autres consuls ayant un rôle consultatif.
« Napoléon, Bonaparte et Napoléon Ier désignent la même personne. Napoléon est le prénom du futur empereur, et Bonaparte est son nom de famille (lire n° 6 896). Il est né le 15 août 1769 à Ajaccio (Corse) et est mort le 5 mai 1821, à Sainte-Hélène, une île britannique dans l'océan Atlantique. »
Le consul général, nommé par décret du Président de la République, est responsable de la communauté française dont il assure la protection vis-à-vis des autorités étrangères, dans le cadre des conventions internationales applicables et dans le respect de la législation locale en vertu d'un exequatur octroyé par le chef ...