CNIT à 15 caractères 2.1. (Code National d'Identification du Type). Les caractères 1 à 3 indique la classe de véhicule (L, M, N, O, T, etc). Dans certains cas, on trouve des Code constructeur-WMI, comme par exemple VF7PNCFAC893079 ou ZFA25000002P180.
Le type mine, ou Code National d'Identification du Type (CNIT), permet de connaître les principales caractéristiques du véhicule et de l'identifier au niveau européen. C'est une série alphanumérique composée de 12 à 15 caractères.
Le COC précise aussi la cylindrée de votre voiture. Il affiche sa puissance nette et indique son poids à vide comme en charge maximale (PTRA). Certains certificats de conformité affichent le CNIT (Code national d'identification du type). C'est ce code qu'on retrouve sur la carte grise, en case D.
Le numéro CNIT se trouve dans le champ D. 2.1 de la nouvelle carte grise, sachant qu'elle contient des informations supplémentaires (environ 45 %) par rapport à l'ancienne version.
Le NATCODE est la référence utilisée par les constructeurs automobiles. Vous pourrez rechercher le NATCODE à l'étape 5. Si le véhicule est en location, le NATCODE peut avoir été transmis par votre loueur.
Le champ P. 1 indique la cylindrée du moteur sur la carte grise ; cette donnée est exprimée en litres pour les voitures (exemple : 1,5 l pour 1 500 cm3) et en cm3 pour les véhicules à deux roues ; Sur la carte grise, le champ P.
Le TVV est indiqué sur le certificat de conformité COC d'un véhicule et retranscrit parmi les champs de la carte grise au niveau D2. Le type regroupe les véhicules identiques sur certains points : le moteur, le plancher ou encore le châssis. Lorsque le véhicule se décline en différents modèles, il s'agit des variantes.
délivrée par les services de la DRIEAT/DREAL/DEAL/DEALM/DGTM dans tous les autres cas, et notamment à la suite de modifications apportées à l'aménagement du véhicule.
Sur la carte grise au format européen, aussi appelée certificat d'immatriculation, le numéro VIN d'un véhicule est indiqué à la case E de ce document. Sinon, s'il s'agit d'une carte grise sous l'ancien format, le code VIN est indiqué au niveau de la section "Numéro d'Identification".
Sur le verso de la carte grise, en gras sous l'inscription "Certificat d'immatriculation" ; Au recto, le numéro est écrit dans la bande de sécurité MRZ tout en bas ; Sur le coupon détachable en bas de la carte grise, sous le numéro d'immatriculation.
Pour les véhicules ne disposant pas de COC, une attestation d'identification ou attestation de conformité est émise et remplace le document lors des démarches auprès de l'ANTS.
Si vous ne disposez pas de la carte grise originale ou bien qu'elle n'est pas conforme aux nouvelles normes européennes, il est également obligatoire de fournir le certificat de conformité européen.
Depuis 1994, vous trouvez le TVV en case D. 2 de votre carte grise. Le repère sur le certificat d'immatriculation est par ailleurs identique dans tous les pays membres de l'Union Européenne.
Pour un véhicule immatriculé avant 2004 : le type mine se trouve à la catégorie “Type” du document ; Pour un véhicule immatriculé après 2004 : le type mine se trouve au repère D. 2.1 de la carte grise.
Depuis 2009, le « certificat d'immatriculation » remplace le terme de « carte grise » pour nommer le document permettant d'identifier son véhicule.
Le passage aux mines, aussi appelé MOT (Ministry Of Transport) est un contrôle annuel des véhicules lourds (remorques, camions, équipements spécialisés, etc.) visant à vérifier que l'équipement répond aux normes de sécurité.
La Réception à Titre Isolée ou RTI est une procédure qui permet d'attester de la conformité d'un véhicule à l'égard des normes et des règlementations en vigueur concernant la sécurité, mais aussi la protection environnementale.
L'homologation est un mode de validation publique consistant à classer par niveaux et par groupes de métiers les titres ou diplômes délivrés par des organismes de formations publics ou privés qui en font la demande.
Sur le certificat d'immatriculation, vous trouverez le numéro de châssis au repère E. Lorsque vous avez récupéré le VIN, il suffit de le saisir sur un site de type decoder VIN. Certains sont gratuits, d'autres sont payants. Vous devriez trouver le modèle de voiture parmi les nombreuses informations fournies.
Où trouver le numéro de formule du certificat d'immatriculation au champ D2 ? Le numéro de formule n'est pas présent à la rubrique D2. En revanche, il est mentionné au verso de la carte en caractère gras sous la mention "certificat d'immatriculation".
Les voitures peuvent être différenciées par leur marque, leur modèle, leurs caractéristiques techniques, leur couleur et leur carrosserie. Cette dernière, selon sa forme, va déterminer le type de véhicule que vous achetez : break, SUV, berline, coupé…
Le cheval DIN représente la puissance maximale réelle du moteur d'un véhicule exprimée en kilowatts, c'est-à-dire la puissance maximale délivrée par le moteur au meilleur régime. Elle indique donc le couple moteur et met en avant le potentiel d'accélération et de reprise d'une voiture.