Depuis le 15 avril 2009, tous les cyclomoteurs doivent être immatriculés, c'est-à-dire avoir une carte grise. Les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004 échappaient à cette contrainte. Pour mener à bien vos démarches, il faudra obtenir le Saint Graal : le certificat de conformité.
Pour les anciens cyclos comme les Solex, il est possible de trouver la feuille des mines/certificat de conformité du deux-roues sur des sites de passionnés, par ex ici.
Vous devez donc posséder le brevet de sécurité routière (BSR) qui correspond au permis AM pour pouvoir circuler librement en solex. Cela s'applique quelque soit le type de vélomoteur qu'il s'agisse d'un solex à moteur comme le Solex 2200 ou d'un Solex électrique.
Les tricycles, notamment électriques, les vieux Solex et autres mobylettes font également partie de la catégorie des cyclomoteurs. Les permis A ou B ne sont pas exigés pour conduire un cyclomoteur, il suffit d'avoir 14 ans et d'être titulaire de la catégorie AM du permis de conduire.
Un solex vaut entre 50 Euros pour une épave, jusqu´à 500 Euros pour les modèles restaurés ou avec un état exceptionnel. Le coût d´un Solex dépend de : - l´état des chromes (jantes, guidon, pédales, sonnette...) Une question récurrente que se posent beaucoup de personnes touche à la valeur réelle d´un solex.
Le cyclomoteur a été immatriculé après le 1er juillet 2004. L'immatriculation du véhicule est déjà disponible dans le SIV, il n'y a donc pas besoin de ré-immatriculer. Il faut simplement changer la carte grise au nom du nouveau propriétaire.
Quand ai-je besoin du certificat de conformité ? Vous devez être en mesure de présenter un certificat de conformité lors d'un contrôle technique, à la police en cas d'accident ou de contrôle et lors de la vente de la voiture.
L'année de production indiquée sur le cadre ou sur le moteur
La date de mise en circulation de votre cyclomoteur sera généralement indiquée à côté du numéro de cadre ou du numéro de moteur. Il convient d'ausculter votre cyclomoteur car selon le constructeur (SOLEX, MBK, VESPA…etc.)
Que faire pour obtenir gratuitement mon certificat de conformité ? Demandez-le tout simplement au vendeur dans le cadre d'un accord privé avec lui. Cependant, il n'est pas obligé de vous le fournir gratuitement. Ma voiture a subi des modifications.
Formulaire cerfa n°15776 de déclaration de cession du véhicule rempli et signé par l'ancien et le nouveau propriétaire. S'il y a plusieurs copropriétaires, chacun doit le signer. Si vous avez perdu le formulaire rempli et signé, vous devrez contacter le vendeur pour refaire le formulaire.
Pour constituer votre dossier, il vous faut : * Une demande de certificat d'immatriculation (cerfa 13750*03) dûment remplie (à remplir et imprimer ci-contre). (Une attestation sur l'honneur certifiant la propriété du cyclomoteur n'est pas suffisante pour certaine préfecture).
Pour l'identification solex, il suffira de voir au niveau du pédalier. Un numéro sera perceptible à la base de la poutre centrale. À titre informatif, le numéro est indispensable lorsqu'un propriétaire prévoit d'établir un contrat d'assurance. Le moteur montre un numéro de série tout comme son cadre.
Vous trouverez aussi les prix de chacun des modèles au fil des ans. Le numéro de moteur est situé sur le carter moteur au droit de la colonne de direction.
En pratique, le certificat de conformité n'est pas systématiquement obligatoire, seuls certains travaux nécessitent son obtention. C'est par exemple le cas lorsque ces derniers concernent un immeuble classé monument historique ou encore une construction située dans un secteur sauvegardé.
Si vous ne disposez pas de la carte grise originale ou bien qu'elle n'est pas conforme aux nouvelles normes européennes, il est également obligatoire de fournir le certificat de conformité européen.
Vous pouvez le demander auprès du constructeur ou sur Cartegrise.com, par exemple. En l'absence de certificat de conformité CE en cas de réception nationale ou importation d'un pays hors UE, vous devez faire homologuer votre véhicule auprès de la DREAL.
Le saviez-vous ? En France, pour des raisons de sécurité, la vitesse des deux-roues de moins de 50 cm3 est limitée à 45 km/h.
À propos du Solex
Solex est une marque d'origine française, déposée le 14 juin 19103 par Marcel Mennesson et Maurice Goudard. La commercialisation et la production des modèles de VéloSolex connaissent un succès populaire dans la moitié du xxe siècle. En fait, le solex le plus cher du monde vaut 66 000 $ environ.
Si nous devions choisir un Solex, ce serait le Solex 3800, qui est le plus populaire des modèles. C'est celui qui offre le meilleur rapport qualité/prix. Il est fiable, bon marché et facile à entretenir. Le Solex 2200 est un peu plus cher, mais il offre une meilleure puissance et une autonomie plus grande.
Solex continue de produire des cyclomoteurs jusqu'en 1988. Notamment la fameuse mobylette Solex 3800, toujours en cylindrée 49 cm3.