Le travail de nuit est pénible puisque des études ont démontré qu'il pouvait augmenter les risques cardio-vas-culaires (hypertension, AVC…) et des cancers chez certaines personnes (notamment cancer du sein). C'est pourquoi un suivi adapté est orga¬nisé avec la médecine du travail.
« Dans le privé, tout ce qui va être soumis à cotisation rentre dans le salaire. Donc les nuits, les jours fériés, les week-ends sont pris en compte, explique Philippe Bainville.
Le seuil du travail de nuit abaissé
Ils permettent aux salariés exerçant des métiers reconnus comme "pénibles" de cumuler des points, afin de bénéficier, par exemple, d'un départ à la retraite anticipée, d'un passage à temps partiel payé temps plein ou de financer des formations.
Les salariés exposés à certains risques, comme le bruit ou le travail de nuit, peuvent aujourd'hui partir plus tôt à la retraite grâce aux points accumulés sur leur compte professionnel de formation (C2P).
Les avantages du travail de nuit. Le travail de nuit comporte de nombreux avantages tels qu'une meilleure rémunération, le droit à un repos compensateur, le calme, la flexibilité et moins de concurrence pour les postes à responsabilités.
C'est l'employeur qui évalue l'exposition de ses salariés à la pénibilité, au-delà des seuils fixés. Il prend en compte les conditions habituelles de travail caractérisant le poste occupé, telles qu'elles se révèlent être en moyenne au cours de l'année.
Ce travail répétitif doit être accompli au moins 900 heures par an. -Si vous êtes dans une posture pénible, c'est-à-dire si vous travaillez accroupi, à genoux, bras au-dessus des épaules, en tordant ou en fléchissant le torse. Et cela au moins 900 heures par an. - Si vous supportez du bruit.
L'Institut national de recherche et de sécurité nous en donne la liste sur son site : travail de nuit, travail répétitif, travail en équipes successives alternantes, bruit, températures extrêmes, risque hyperbare, c'est-à-dire dépassement de la pression atmosphérique.
Chaque tranche de 10 points permet d'acquérir un trimestre pénibilité, ce qui augmente la durée d'assurance tous régimes confondus et permet d'éviter une minoration du calcul de la retraite.
Le travail de nuit est également un facteur de pénibilité pris en compte dans le cadre du compte pénibilité. Il permet au salarié d'acquérir des points pénibilité à partir de 120 nuits par an. Ces points peuvent être convertis en heures de formation, en réductions du temps de travail ou en trimestres de retraite.
1 L'obligation concerne les entreprises de plus de 50 salariés et non couvertes par un accord de branche étendu. Les seuils associés à chacun des facteurs d'exposition constituent un référentiel national pour l'appréciation de l'exposition à la pénibilité.
Comment consulter le compte pénibilité ? Votre compte professionnel de prévention C2P est accessible en ligne. Il a automatiquement été créé lorsque votre employeur a déclaré que votre exposition à ou plusieurs des facteurs de risque a dépassé un des seuils prévus.
«Plusieurs mécanismes biologiques pourraient expliquer cette association: une activation du système nerveux autonome (chargé de fonctions automatiques du corps, NDLR), un état inflammatoire accru, des modifications du métabolisme lipidique et glucidique, et une modification subséquente du risque d'athérosclérose», ...
Définition : noctambule - Le dictionnaire Cordial, Dictionnaire de français, nom.
Elle souligne les effets avérés de ces horaires sur la survenue de troubles du sommeil ainsi que les effets probables sur l'apparition de cancers et de certaines pathologies cardiovasculaires et également des répercutions sur santé psychique du travailleur.
Le SMIC pour les heures de nuit peut être l'équivalent d'un SMIC de jour classique. Mais certaines entreprises prévoient une compensation salariale selon l'accord collectif. En 2022, le SMIC net atteint 1 302 euros euros par mois pour 35 heures par semaine. En brut, c'est 1 645 euros.
Ce dispositif est géré par l'Assurance Maladie - Risques professionnels et par la MSA pour les populations agricoles .
Le travail de nuit - défini comme un travail d'au moins trois heures entre minuit et 5 h du matin - augmente de 26 % le risque de cancer du sein chez les femmes non ménopausées. Les perturbations du rythme circadien pourraient être en cause selon les chercheurs.
Réforme des retraites 2023 et compte pénibilité
Instauré depuis le 1er janvier 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité (ou C3P) visait à compenser l'exposition des salariés à certains risques professionnels susceptibles de réduire leur espérance de vie et donc, leur durée de retraite.
À noter : La prime de nuit n'est pas obligatoire. La seule contrepartie au travail de nuit exigée par la loi est le repos compensateur.
À défaut, tout travail accompli entre 21 heures et 6 heures est considéré comme du travail de nuit et, pour les activités mentionnées à l'article L. 3122-3 du Code du travail, tout travail accompli entre minuit et 7 heures est considéré comme du travail de nuit.
Pour chaque poste de nuit, les heures de travail réellement effectuées par un travailleur de nuit au cours de la plage horaire comprise entre 21 heures et 6 heures ouvrent droit à une majoration égale à 15 % du salaire effectif.
Le repos hebdomadaire est d'au moins 24 heures consécutives, qui s'ajoute à l'obligation de repos quotidien de 11 heures consécutives. Par conséquent, la durée minimale du repos hebdomadaire est fixée à 35 heures consécutives. Le plus souvent, le salarié bénéficie de 2 jours de repos consécutifs.
La plupart des insomniaques ont tendance à estimer à la hausse le temps qu'il leur faut pour s'endormir et à la baisse la durée totale du sommeil. Mais dans le cas de l'insomnie paradoxale, le dormeur apparaît incapable de percevoir qu'il a dormi.