L'étude de sol G1 correspond à l'étude préalable requise par la loi Élan en cas de vente d'un terrain. L'étude de sol G2 est une étude plus approfondie, qui permet de connaître plus précisément la nature et le comportement du sol sur lequel doit être construite la maison.
Bien qu'elle ne soit pas obligatoire, l'étude de sol est intéressante parce qu'elle permet d'identifier un certain nombre de risques géotechniques. Elle permet de connaître la composition, la nature et la résistance du sol sur lequel vous vous apprêtez à bâtir.
L'étude de sol G2 devra être réalisée en amont de la construction d'une maison individuelle pour analyser le sol et les éventuels risques géotechniques. Elle permettra de comprendre le comportement du sol et de mieux appréhender chaque étape de la future construction.
C'est le vendeur du terrain qui prend en charge financièrement l'étude de sol G1 PGC (compter un coût moyen de 1000 €) et qui la met à disposition de l'acheteur lors de la vente. L'acheteur doit ensuite faire une étude de sol G2 avant la construction de son ouvrage.
Oui, si votre terrain entre dans le cadre fixé par l'article 68 de la loi Elan. Ce dernier rend obligatoire la réalisation d'une étude de sol G1 avant la vente d'un terrain constructible, si votre terrain est situé en zone d'aléa moyen ou fort au phénomène de retrait-gonflement des argiles.
Qui doit payer l'étude de sol ? Le vendeur du terrain est financièrement responsable de l'étude du sol G1 PGC (coût moyen de 1 000 Euros) et le met à disposition de l'acquéreur lors de la vente. L'acheteur doit effectuer une recherche de sol G2 avant la construction.
Qu'est-ce que la G1 ? La Ğ1 (prononcer jüne) est une monnaie récente, mise en circulation depuis le 8 mars 2017 et elle est utilisée par 3000 personnes dans le monde, essentiellement en France. Cette monnaie à été imaginée par le mathématicien français Stéphane Laborde, après la crise financière de 2008.
Le prix d'une étude G2 du sol varie généralement entre 5 200 et 15 350 € selon les professionnels Ce coût peut varier en fonction de plusieurs facteurs, tels que la localisation du site, sa complexité géologique, l'accessibilité du terrain, la taille du projet.
Le coût de l'étude de sol G2 doit être supporté par le maître de l'ouvrage. Qui se charge de l'étude ? L'étude G2 ne peut être réalisée par un particulier ou un artisan terrassier. Vous devez vous tourner vers un bureau d'étude spécialisé.
La mission G2PRO vous permet d'obtenir une synthèse détaillée et complète de votre terrain. Elle permet de mieux concevoir votre projet et de le justifier, en vous apportant une approche des délais, des coûts d'exécution, des ouvrages ou encore des quantités nécessaires.
L'étude géotechnique de conception G2 permet d'aboutir à des mesures préventives afin de réduire les risques identifiés. Cette étape est essentielle dans la gestion d'un projet. Elle se base sur les conclusions de l'étude préalable et nécessite trois phases bien distinctes.
L'étude de conception géotechnique G2 permet d'élaborer les ouvrages géotechniques de votre projet de construction ou d'agrandissement, et de réduire les conséquences des risques géotechniques identifiés.
La phase de projet (étude de sol G2 PRO)
En continuité de la phase d'avant-projet, valide les choix constructifs et intègre le dimensionnement des ouvrages géotechniques. Les choix proposés seront justifiés par des notes techniques et des notes de calculs précisant le dimensionnement des ouvrages.
Le prix d'une étude de sol est compris entre 1 000 et 2 000 euros en fonction de différents critères : la superficie du terrain, sa localisation, son taux de pente, et le projet de construction. Le tarif est plus élevé si plusieurs échantillons ou si des sondages profonds sont nécessaires.
La durée de validité de l'étude géotechnique préalable réalisée en cas de vente d'un terrain non bâti constructible est de trente ans si aucun remaniement du sol n'a été effectué.
G1 PGC : une 1ère mission géotechnique obligatoire
Cette étude comprend une enquête documentaire, une synthèse des archives, une visite de site, et des sondages et essais géotechniques. L'étude G1 PGC permet d'analyser les risques majeurs dont le risque RGA au droit de la parcelle.
Mission G3 Étude de sol : Cette étude et suivi géotechniques d'exécution (G3), est une mission confiée à l'entrepreneur qui réalise les ouvrages géotechniques (sauf disposition contractuelle contraire).
Les frais liés à l'étude géotechnique sont à la charge du vendeur du terrain, à défaut, du maître de l'ouvrage (CCH art.
Loi Elan. Depuis le 1er octobre 2020, la loi Elan impose la réalisation d'une étude de sol G1 avant la vente d'un terrain constructible dans les zones moyennement et fortement exposées au phénomène de retrait-gonflement des argiles.
Qui doit réaliser l'étude géotechnique du sol ? Cette étude est à fournir par le vendeur du terrain, tel qu'un diagnostic. Il doit en assumer la charge. Il doit joindre cette étude au compromis ou lorsqu'il n'est pas prévu de compromis de vente, directement à l'acte authentique de vente passé chez le notaire.
L'étude de sol pour l'assainissement non collectif implique généralement la réalisation d'une série de tests et d'analyses du sol, tels que des tests de perméabilité et de porosité. Les résultats de ces tests aideront à déterminer le type de système d'assainissement individuel approprié pour votre propriété.
Les missions G1, G2, G3/G4 doivent s'enchaîner et doivent donc toutes être réalisées (article 4.2).
Qu'est-ce qu'une étude G5 ? L'étude G5 ou diagnostic géotechnique a un objectif bien précis, celui de cibler un risque sur une mission ponctuelle. Cette étude peut intervenir à tout moment, pour modifier une partie d'un projet ou bien réaliser des travaux sur un ouvrage existant.
La mission étude géotechnique G5 est réalisée par GPH dans les départements suivants : Charente, Charente-Maritime, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Pyrénées Atlantiques, Gers, Hautes-Pyrénées, Gironde, Dordogne, Lot-et-Garonne.
Pour cela, il faut impérativement consulter le Plan Local d'Urbanisme (PLU) et/ou la carte communale de la commune où le terrain se situe afin de prendre connaissance des zones et secteurs locaux comme les espaces boisés classés à conserver, les zones inondables, et les zones régies par le code de l'urbanisme.