Tantièmes et millièmes sont souvent confondus par les copropriétaires. Le terme « tantièmes » est le terme générique tandis que le terme « millièmes » est la proportion des parties communes affectées à un lot (75/1000e par exemple).
Pour le poids des votes à l'assemblée générale de copropriété, prenons l'exemple de cinq copropriétaires. Trois possèdent 100 millièmes des parties communes (appelons les A, B et C), un copropriétaire D détient 300 millièmes et un autre E 400 millièmes. La somme des tantièmes est donc de 1000 millièmes (3x100+300+400).
En divisant l'immeuble par 1000 et en obtenant des millièmes, on dispose d'une unité de mesure relativement fine pour déterminer la cote-part de chacun et les charges dont il est redevable pour les parties communes. Ainsi, si un copropriétaire possède 100 millièmes, il doit verser 10% des charges.
0,001 = un millième Un millième, c'est mille fois moins que un, cent fois moins que un dixième, et dix fois moins que un centième.
Comment modifier les tantièmes de copropriété ? En principe, toute modification des tantièmes doit être décidée par un vote en assemblée générale à l'unanimité des copropriétaires (voix de tous les copropriétaires).
(Au masculin) Fraction un sur dix-mille. Un pourcent d'un pourcent, c'est un dix-millième.
Compte tenu de ce mode de calcul, il n'est logiquement pas possible de convertir un tantième en m2. Si vous souhaitez calculer vous-même les tantièmes de votre quote-part, vous pouvez utiliser un logiciel dédié ou vous aider d'un fichier excel.
Les tantièmes sont ainsi calculés et exprimés en pourcentage de l'ensemble de toutes les parties communes de l'immeuble. C'est la répartition des tantièmes de la copropriété qui détermine la répartition des charges générales entre les copropriétaires.
En cas de travaux : l'assemblée générale doit voter les nouveaux tantièmes et la modification du règlement à la même majorité que celle ayant voté la réalisation des travaux. Il peut alors s'agir d'une majorité simple, absolue ou à la double majorité prévue par l'article 26 de la loi susmentionnée.
Le calcul de la quote-part s'exprime comme suit : budget*(nombre de tantièmes du lot privatif/nombre de tantièmes total).
La répartition des charges de copropriété
Dans le cas d'une charge générale, la répartition des charges est déterminée par la quote-part détenue par chaque copropriétaire dans l'immeuble. Le calcul se fait alors proportionnellement aux tantièmes qui figurent dans le règlement de copropriété.
Oscar estime le montant des charges de copropriété à près de 50 euros par an et par m², ce qui représente environ 4500 euros chaque année pour un appartement de 90 m² – la surface moyenne d'un logement en France.
Par exemple, 5 ‰ = 5⁄ 1000 = 0,005 = 0,5 %.
Le millième correspond à une fraction égale à 1/1000 de la masse totale. On peut aussi dire que pour mille équivaut au dixième d'un pourcentage.
Comment modifier les tantièmes de copropriété ? En principe, toute modification des tantièmes doit être décidée par un vote en assemblée générale à l'unanimité des copropriétaires (voix de tous les copropriétaires).
Elles sont réparties entre les copropriétaires en fonction de la valeur relative du lot (compte tenu de sa consistance, sa superficie et sa situation) ; le plus souvent cette valeur sert également à l'établissement des quotes-parts des parties communes (tantièmes).
La participation des copropriétaires au budget prévisionnel prend la forme de provisions : Somme versée en avance en attendant le règlement global. Leur montant correspond à ¼ du budget voté, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.
Ces charges générales sont réparties entre les copropriétaires, au prorata de la valeur privative de leur lot. C'est ce que l'on appelle “quote-part”. Celle-ci est calculée en « tantièmes » de copropriété, selon la consistance, la superficie et la situation de chaque lot.
Selon l'ANAH (agence nationale pour l'amélioration de l'habitat) les copropriétaires pourront avoir accès à certaines information via l'annuaire du registre. Cet annuaire comportera par copropriété des informations générales (nombre de lots, nom du syndic etc..).
La répartition des charges générales est mentionnée sur l'appel de fonds. Elle se calcule au prorata de la quote-part de chaque lot de copropriété tel qu'indiqué dans un document appelé état descriptif de division.
La quote-part dans la propriété de sol renvoie au numéro de lot et aux tantièmes de la propriété en question. Elle est indiquée sous forme de millième, dix ou encore cent millièmes de la propriété du sol et des parties communes correspondant au lot dans son ensemble.
- Comme pour la partie entière, la position des chiffres de la partie décimale définit leur valeur : - le premier chiffre derrière la virgule est le chiffre des dixièmes ; - le deuxième chiffre derrière la virgule est le chiffre des centièmes ; - le troisième chiffre derrière la virgule est le chiffre des millièmes…
Quel est le chiffre des millièmes de 24,738 ? C'est le chiffre 8.
Après les millièmes, ce sont les dix millièmes, les cent millièmes, les millionièmes, etc..