Une piscine hors-sol est un bassin amovible, qui, comme son nom l'indique, est installé sur le sol, sans nécessiter de creuser. Elle est généralement composée d'une structure en métal, en bois ou en plastique, et d'un liner pour retenir l'eau.
Une piscine hors-sol est une piscine portable et amovible qui est construite hors du sol et se compose d'une structure en acier, en résine ou en bois, soutenue par des poteaux en acier ou en bois.
Piscine hors-sol (non enterrée) Selon que votre piscine hors-sol (gonflage ou en kit par exemple) est installée plus ou moins 3 mois par an (plus ou moins 15 jours par an si vous êtes en zone protégée), une autorisation en mairie peut être nécessaire.
En principe, les piscines construites en dur avec des matériaux de construction (béton, pierre, ciment..) sont imposables. Cependant, la nature des matériaux ayant servi à la construction du bâtiment en lui-même n'est pas déterminante.
Les tailles standards de la piscine hors sol
Le tout pour une hauteur de bassin d'environ 1,20 ou 1,30 m pour les modèles en métal. Idem pour les modèles en bois (hexagonaux). Cela peut être beaucoup moins pour des piscines tubulaires ou autoportantes.
Qu'elle soit à usage familial ou sportif, une piscine doit avoir au minimum 1,20 m de profondeur pour permettre de nager correctement. Et si vous souhaitez pouvoir plonger dans votre piscine, alors il vous faudra 1,50 m de profondeur au moins.
Le règlement d'urbanisme précise également le respect d'une distance au minimum de 3 mètres lorsque la piscine est installée en bout de propriété, afin d'assurer la tranquillité du voisinage et de la commune.
Toute piscine dont la dimension est supérieure à 10 m² doit faire l'objet d'une déclaration préalable de travaux ou d'une demande de permis de construire (piscine dont la superficie est supérieure à 100 m²) qui impliquera le paiement d'une fiscalité complémentaire.
La seule condition pour bénéficier de cette exonération d'impôt sur la piscine est d'effectuer votre déclaration d'achèvement des travaux dans les trois mois, ou plus précisément dans les 90 jours qui suivent la fin de la construction.
La construction d'une piscine avec travaux de maçonnerie augmente la valeur locative de votre bien, ce qui entraine une augmentation de votre taxe foncière. Il est difficile d'estimer combien vous allez payer, car une multitude de paramètres et de coefficients entrent en compte.
A retenir : Seules les piscines hors-sol – qu'il s'agisse de piscines tubulaires ou gonflables – peuvent échapper totalement à une quelconque imposition selon les règles que nous venons de lister.
Initialement, les piscines hors sol sont faites pour être posées à la surface de votre jardin ou de votre terrasse. Cependant, il est tout à fait possible d'enterrer des bassins ayant une structure rigide en bois qui offre une bonne résistance.
Le Code Général des Impôts (CGI) considère que trois catégories de piscines privées ne sont pas imposables : Les mini-piscines, ou les piscines mesurant moins de 10m² Les piscines hors-sol et les piscines démontables ne nécessitant pas de travaux de terrassement et pouvant être déplacées sans être démolies.
Ainsi, si votre piscine fait moins de 10m², vous n'aurez pas de déclaration en mairie à faire. Le cas contraire, vous devrez la déclarer auprès du service urbanisme. A partir du moment où vous bassin hors-sol est aménagé pour plus de 3 mois dans l'année, vous devrez demander une autorisation d'urbanisme en mairie.
Il faudra également la déclarer auprès de votre centre des impôts foncier. Les piscines hors-sol ne sont pas non plus soumises à l'impôt, même au-delà de 10 m², seulement si elles ne nécessitent pas de travaux de terrassement et peuvent être déplacées sans être démolies. C'est la stricte condition.
Choisissez un emplacement ensoleillé et abrité du vent pour un confort de baignade optimal. Seuls quelques outils de jardinage sont utiles pour mettre en forme le terrain qui logera la piscine hors-sol. Prêtez attention à ce que le sol soit parfaitement plat.
À ce titre, tous les bassins des piscines, qu'ils soient couverts ou non couverts, sont taxables. Pour être imposables, elles doivent être fixées au sol, de telle façon qu'il soit impossible de les déplacer sans les démolir et présenter le caractère de véritables constructions.
Taxe foncière pour une piscine 8x4 m
Elle est appliquée aux propriétaires et usufruitiers de ces propriétés. Les piscines sont imposables à cette taxe car elles nécessitent des travaux de maçonnerie. Le montant de la taxe foncière est calculé en utilisant 50% de la valeur locative cadastrale de votre bien.
Contacter le centre des impôts pour vérifier la déclaration de votre piscine. Si vous ne trouvez pas de preuves de déclaration, ou si vous avez encore des doutes, la meilleure solution est de contacter directement le centre des impôts de votre localité. Ils seront en mesure de vous dire si votre piscine a été déclarée.
fasse cesser les travaux ; confisque le matériel du chantier ; saisisse la justice et qu'un tribunal ordonne non seulement que votre piscine soit démolie, mais aussi que vous deviez payer entre 1 200 et 300 000 € d'amende.
En général une piscine de 10m2 est proposée sur des dimensions qui ne dépassent guère les 5m de longueur et les 2,50m de largeur. Pour exemple Chez POOL'inov nos Piscines Container Inox de 10m2 proposent une surface de nage de 4,50mx2,20m.
C'est parfois même une nécessité, comme pour les jardins en restanques, où les propriétaires doivent coller le bassin contre un mur de soutènement. Cependant, certaines règles sont à observer. Ainsi, est interdit d'utiliser sans autorisation le mur privé d'un voisin comme mur de soutènement.
Il faut placer votre piscine dans un endroit à l'abri des vents forts. Aussi, votre piscine devra tout de même être placée dans le sens des vents dominants. Cela permet à l'eau de votre bassin de se diriger naturellement vers les skimmers (qui se placent face au vent).
Il faut opter pour une longueur de plus ou moins 10 à 25 mètres et une largeur qui va aller jusqu'à 4 mètres. Les dimensions standards d'une piscine couloir de nage sont de 12x3 m. Ainsi, une piscine avec de très grandes dimensions n'est pas forcément une bonne idée pour ceux qui veulent surtout nager.
La surface minimum d'une piscine naturelle est de 50 m². Idéalement, un bassin de 100 m² est conseillé afin de garantir un parfait équilibre de l'écosystème.