Depuis le 1er janvier 2021, la norme Euro 6. d Full durcit les règles des seuils d'émissions de polluants à ne pas dépasser. Le monoxyde de carbone (CO), hydrocarbure (HC), ou encore l'oxyde d'azote (NOx) sont notamment visés.
Les véhicules Euro 0, 1, 2, 3, 4, 5, 5b, 6b, 6c, 6d-Temp ont été immatriculés respectivement avant 1992, 1997, 2001, 2006, 2011, 2013, septembre 2016, septembre 2019, septembre 2020 et 2021. L'euro 6d concerne ceux immatriculés à partir du 1er janvier 2021.
Depuis septembre 2019, toutes les voitures neuves nouvellement immatriculées doivent être conformes à la norme dite EU6d-TEMP. Cela implique que chaque voiture doit avoir passé un essai sur route pour en contrôler les niveaux d'émission.
La norme Euro VI, actuellement applicable, permet de réduire, de façon significative, les plafonds des émissions polluantes de poids lourds par rapport à la norme Euro III. Ainsi, les limites fixées pour les oxydes d'azote et les particules ont toutes deux été diminuées de 92 % entre 2001 et 2014.
Le Plan Air Climat Énergie à l'horizon 2030 a prévu une prolongation au-delà de 2030, tant pour les véhicules essences (Euro 5, 6, 6D) que les diesel (Euro 6d temp, euro 6d).
Au regard de la crise économique que nous traversons, il faut adapter le calendrier, et décaler au 31 décembre 2024 l'interdiction de circulation des Crit'Air 4 et 5, et à 2027 voire 2028 celle des Crit'Air 3.
les voitures essence mises en circulation avant 1997 (norme Euro 1) ; les voitures diesel mises en circulation avant 1997 (norme Euro 1) ; les 2 roues mis en circulation avant le 31 mai 2000 ; les véhicules dont le propriétaire n'a pas fait de demande de vignette Crit'Air.
Où trouver la norme Euro sur la carte grise ? Pour connaître la norme Euro de son véhicule, il suffit de lire sa carte grise. Celle-ci est indiquée dans la section V9 du certificat d'immatriculation, à la fin du code.
Vous pouvez connaître la norme Euro de votre voiture en consultant son certificat d'immatriculation (carte grise) : elle est généralement indiquée à côté du code V9.
« La norme Euro 7 va permettre aux constructeurs automobiles de faire passer leurs véhicules pour écologiques alors qu'ils ne seront pas plus propre qu'aujourd'hui, ou presque », a immédiatement fustigé Transport & Environment.
Les véhicules aux normes Euro 3 et inférieures (immatriculés jusqu'à fin 2005) seront interdites dès le 1er janvier 2025. Suivront les normes 4 (fin 2010) en 2026, les diesels norme 5 (fin 2015) en 2028 et les diesels norme 6 (fin 2019) en 2030. La suite n'est pas encore connue.
CLASSIFICATION POUR LES ESSENCE :
- La vignette violette, Crit'air 1, concerne toutes les voitures essence depuis 2011 (en EURO 5 ou EURO 6), ainsi que les véhicules hybrides, gaz ou rechargeables. Et enfin la vignette Crit'air verte, concerne toutes les voitures 100% électriques, sans distinction ou date précise.
Pour cela, le site du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires propose un outil efficace pour connaître sa vignette Crit'Air. En renseignant le carburant de son véhicule, le type de son véhicule et la norme EURO vous connaîtrez la vignette Crit'Air de votre voiture.
En effet, les voitures Euro 6d-TEMP seront interdites dès le 1er janvier 2030 alors que les Euro 6d pourront rouler jusqu'en 2035. La « nuance » est donc particulièrement importante lorsqu'on achète une voiture essence d'occasion, car entre les deux, il existe donc une différence de 5 ans de circulation !
Voici comment connaître la norme Euro de sa voiture : la norme Euro d'un véhicule est inscrite sur le certificat d'immatriculation, elle se trouve à côté du code V9. Si elle n'est pas mentionnée car inconnue, il faut tenir compte de la date de la première immatriculation.
Les normes Euro permettent d'encadrer les rejets d'un certain nombre d'éléments polluants émis par les véhicules motorisés circulant sur le territoire. Ces normes encadrent ainsi les rejets : d'oxydes d'azote (NOx) des particules en masse et en nombre (PM-PN)
Y6 : Montant total des taxes (Y1 à Y5).
Cette norme Euro, figurant sur votre certificat d'immatriculation, indique ainsi la classe environnementale de votre voiture, moto ou poids-lourd. Sur la base de ce critère, vous allez devoir vous soumettre (ou non) à certaines restrictions de circulation dans les grandes agglomérations.
La norme EURO est une norme environnementale visant à limiter les émissions de gaz polluant des véhicules en circulation dans la zone Euro. Depuis sa mise en place en 1992, 7 réglementations ont été mises en place (Euro 1 à Euro 7).
La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du taux d'émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s'il a fait l'objet d'une réception communautaire (européenne). Le taux d'émission de CO2 par km est indiqué sur le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule (rubrique V7).
Si le champ D2 de votre carte grise est vide, vous pouvez vous servir du numéro VIN (Vehicle Identification Number) pour retrouver la version de votre voiture. Il correspond au numéro d'identification de votre véhicule ou, autrement dit, à son numéro de série.
L'interdiction du diesel dans les autres villes de France
L'agglomération de Lyon prévoit la fin des voitures Crit'Air 2 en 2026.
En 2024, l'interdiction sera également valide pour la vignette Crit'Air 2 (tous les diesels et les essences d'avant 2011). La règle était déjà existante depuis le 1er juin 2021 pour les véhicules Crit'Air 4 et depuis juillet 2019 pour les véhicules Crit'Air 5.
Une nouvelle étape sera franchie le 1ᵉʳ janvier 2024, avec l'interdiction dans les ZFE de ces trois métropoles des véhicules Crit'Air 4. Il s'agit des diesels immatriculés entre le 1ᵉʳ janvier 2001 et le 31 décembre 2005. La norme EURO 3 (pour un Crit'Air 4...)