En septembre la situation de la colonie est chaotique. Pour y rétablir l'ordre la métropole y envoie une première commission civile. Les commissaires débarquent à Saint-Domingue le 21 novembre 1791. Ils entament des pourparlers avec les esclaves insurgés et les hommes de couleur de l'Ouest.
Dans le langage de la technique juridique et celui de la pratique commerciale, la "commission" est la rémunération propre aux intermédiaires du commerce. Elle est généralement calculée en fonction de l'importance de l'affaire traitée par leurs soins.
Le 4 avril 1792, elle accorde la pleine citoyenneté à tous les libres de couleur. Elle décide d'envoyer une commission civile munie des pleins pouvoirs, avec mission de faire appliquer la loi, de rétablir l'autorité de la France et d'inciter les esclaves à retourner aux plantations.
Commission sociale, humanitaire et culturelle (Troisième Commission)
— La première commission civile. Tout Saint-Domingue était donc à feu et à sang quand la première commission civile débarqua au Cap à la fin de novembre 1791. Elle comprenait trois membres, Roume, Mirbeck et Saint-Léger, chargés d'une mission claire, mais chimérique : rétablir la paix.
— Affaire Villatte. Au départ de Sonthonax et de Polvérel, Villatte, qui, était un officier de valeur, commandait la région du Cap. Pendant deux ans, il avait résisté victorieusement aux Espagnols. Mais, isolé de Laveaux.
Loi sur la réunion des lois civiles en un seul corps, sous le titre de Code civil des Français (Bull. des Lois, 3e S., B. 354, n° 3677).
11 Mai 1796: arrivée de la troisième commission civile à Saint Domingue.
Bois-Caïman est un lieu reculé de l'habitation Lenormand de Mézy à Morne-Rouge sur l'île d'Hispaniola l'actuelle Haïti.
Le pays comprend aussi quelques îles limitrophes, dont Beata au sud-ouest et Saona au sud-est. Sa capitale et plus grande ville est Santo Domingo (Saint-Domingue).
Il s'agit avant tout de défendre la liberté générale, non point tant des étrangers, comme lors de la première mission, mais des ennemis de l'intérieur constitués par quelques membres de la classe des hommes de couleur libres ainsi que des leaders des anciens esclaves.
Laveaux organise des marches et des contremarches pour habituer les soldats au climat et surtout pour les extraire des casernes urbaines, où ils sont soumis à la propagande des « pompons rouges » (partisans de l'autonomie de l'île par rapport à la métropole) et des « pompons blancs » (loyalistes favorables aux ...
Dans la nuit du 22 au 23 août 1791 éclate une violente insurrection à Saint-Domingue, colonie française des Antilles. Esclaves noirs et affranchis revendiquent la liberté et l'égalité des droits avec les citoyens blancs.
La constitution d'une commission spéciale pour l'examen d'un projet ou d'une proposition de loi peut être demandée par le Gouvernement (elle est alors de droit), par le président d'une commission permanente, par un président de groupe ou par quinze députés au moins.
Charge, mission que l'on confie à quelqu'un pour qu'il fasse quelque chose à votre place ; cette action elle-même. 2. Rémunération dont le montant est déterminé proportionnellement aux bénéfices ou au chiffre d'affaires de l'entreprise : Travailler à la commission.
Une commission est le fait de confier un mandat, une charge, une mission à quelqu'un (le commissionnaire, le mandataire) pour faire quelque chose à sa place. Celui qui confie la commission est le commettant. Par extension, le terme "commission" désigne le mandat ou la mission elle-même.
Lors du soulèvement des esclaves de Saint Domingue (Haïti) dans la nuit du 22 au 23 août 1791, le serment de Bois-Caïman a scellé la conspiration. Boukman est l'homme qui prononça vraisemblablement ce serment, et qui fut le premier leader identifié de l'insurrection.
Ce revirement reste à expliquer. même de l'esclavage, il considéra que sa race ne devait plus servir la politique des Anglais et des Espagnols qui la maintenait ». sur les troubles de Saint-Domingue, IV, p.
Léger-Félicité Sonthonax, né, le 7 mars 1763 à Oyonnax, où il est mort, le 23 juillet 1813 , est un révolutionnaire français girondin.
L'affaire Galbaud mit fin à l'hégémonie des Blancs à Saint-Domingue et la proclamation de la liberté générale des esclaves, le 29 août 1793, bouleversa la configuration sociopolitique de la colonie.
juin 1799 – juillet 1800
La guerre des couteaux est un conflit qui opposa deux chefs de guerre de la Révolution haïtienne, le Noir Toussaint Louverture et le mulâtre André Rigaud, pour le contrôle d'Haïti, une fois indépendante.
En fait, les préjugés de races et de classes constituaient une véritable spirale dans la société de Saint-Domingue : les Blancs de la classe supérieure méprisaient les propriétaires affranchis et les petits-Blancs ; les petits-Blancs n'avaient aucun respect pour les planteurs affranchis et les affranchis de la classe ...
Ces colons déconfits composaient la société brillante et fortunée de la plus opulente des villes de Saint-Domingue. Ils abandonnaient la colonie, laissaient leurs maisons incendiées ou pillées par les esclaves insurgés. Ainsi finit l'affaire Galbaud.