Les marchandises sont classées selon un code. Il se compose d'abord de ce qu'on appelle la position tarifaire. Il s'agit des quatre premiers chiffres du code. C'est l'Organisation mondiale des douanes, ou OMD, qui le donne.
Comme vous le savez, la nature des marchandises est le premier élément qui détermine son classement : Les marchandises/denrées périssables : D'une durée de vie entre 1 et 7 jours, cette catégorie inclut par exemple les fruits, les produits laitiers ou bien encore les fleurs.
Tout produit (matières premières, objets manufacturés, etc.) susceptible d'être acheté ou vendu, en gros ou au détail et qui ne relève pas des catégories de marchandises particulières pour lesquelles il existe des règles spécifiques (licences ou autorisations préalables, certificats sanitaires ou phytosanitaires, etc.)
Re: Produits et marchandises
Pour faire simple, la marchandise est vendue sans subir de transformation. Le produit fini a subi une transformation. Après, il est interessant pour une société de distinguer les différentes marchandises ou produits, d'où les A, B... du plan comptable.
Les entreprises exerçant une activité commerciale achètent des biens pour les revendre en l'état, c'est-à-dire sans leur faire subir de transformation. En comptabilité, ces biens sont appelés des marchandises.
Le terme «classement tarifaire des marchandises» est défini dans l'article 57 du code des douanes de l'Union (CDU) . Il vise à déterminer la sous-position ou autre subdivision de la nomenclature combinée dans laquelle des marchandises données doivent être classées.
Définition de l'espèce tarifaire et enjeux
Définie par l'article 28 du Code des Douanes National, l'espèce tarifaire est la dénomination qui est attribuée à la marchandise dans le tarif douanier commun. Ce dernier comporte près de 15 500 rubriques de classement.
Le classement tarifaire des marchandises
Il est utilisé par 195 pays et couvre plus de 95 % du commerce mondial. La Nomenclature Combinée (NC) définie au niveau européen est constituée de 8 chiffres, soit les 6 premiers du Système harmonisé et deux chiffres complémentaires.
La valeur en douane est calculée sur la base du prix unitaire auquel les marchandises importées, ou des marchandises identiques ou similaires, sont vendues dans l'Union à un acheteur indépendant dans la plus grande quantité globale.
Un renseignement tarifaire contraignant (RTC) est un document délivré par l'administration des douanes, qui vous permet de sécuriser vos opérations commerciales en vous indiquant (au choix) le code NC ou le code TARIC de votre marchandise.
Synonyme : article, denrée, fourniture, produit.
Le transport maritime de marchandises offre d'autres avantages. Il est considéré comme le mode de transport le plus écologique compte tenu du volume de marchandises qu'il est en mesure de transporter en une seule expédition. De plus, un bateau consomme moins d'énergie qu'un train, un avion ou un camion.
Les espèces tarifaires sont classées en rubrique et sous rubriques grâce au code TARIC constitué de 10 chiffres. Les 6 premiers chiffres correspondent au code du système harmonisé (SH) défini par l'Organisation mondiale des douanes (OMD).
Un code douanier est composé d'une série de chiffres, généralement de 8 ou 10 chiffres. Il existe plusieurs composantes importantes dans la structure d'un code douanier, notamment le Système Harmonisé, la Nomenclature Combinée et le Tarif Intégré des Communautés européennes (TARIC).
Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les Règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau.
La comptabilisation de l'achat des marchandises
Ainsi, pour la comptabilisation des achats de marchandises, il faut débiter le compte 607 « Achats de marchandises » et le compte 44561 « TVA déductibles sur autres biens et services » puis créditer ensuite le compte 401 « fournisseurs ».
On désigne par marchandise commerciale tout bien destinée à la vente. Cela peut être un produit périssable ou non, consommable ou non… Dans tous les cas, cela suppose une grande variété de marchandises à caractéristiques on ne peut plus variables, et donc, dont la manipulation nécessite des solutions différentes.
Pour déterminer la marge de l'entreprise sur la période donnée, il suffit donc de soustraire du chiffre d'affaires le coût d'achat des marchandises vendues : Marge = Chiffre d'affaires – Coût d'achat des marchandises vendues.
Lorsque vous comptabilisez une vente de marchandises, le compte à utiliser est le compte 707 Ventes de marchandises. Un magasin de matériel informatique vend 10 ordinateurs portables à une entreprise pour un montant total de 10 000€ HT. Le taux de TVA collectée retenu sera de 20%.
Les caractéristiques d'un produit sont d'ordre fonctionnel, technique, ergonomique, économique, etc. Dans un marché concurrentiel, les caractéristiques d'un produit sont des éléments majeurs de différenciation.