Les neveux et nièces peuvent également hériter lorsque leur père ou leur mère (frère ou sœur du défunt) est prédécédé au moment de la succession, ou renonce à la succession au profit de ses enfants. On dit alors qu'ils viennent “en représentation” de leur parent.
Ainsi, lorsque des neveux ou nièces héritent de leur oncle ou de leur tante à la place de leur parent décédé ou par renonciation, un abattement de 15 932€ est prévu. Au-delà, le montant est taxé au taux de 35% jusqu'à 24 430 € et de 45% si c'est plus.
Sans testament, il est possible que des neveux et nièces du défunt puissent toutefois hériter si leurs parents, grands-parents et autres oncles et tantes sont eux-mêmes décédés ou refusent l'héritage. Les neveux et nièces interviennent alors dans la succession en « représentation ».
Si le défunt était marié, ses biens vont à ses parents et à son époux. Si le défunt n'était pas marié, ses biens vont à ses parents, et à ses frères et sœurs.
Il vous est impossible de déshériter vos enfants, ou à défaut votre conjoint. Dans ce cas, les libéralités en faveur des neveux et nièces se limitent à la quotité disponible. Vous ne pourrez donc léguer la totalité de vos biens à vos neveux et nièces qu'en l'absence d'enfants et de conjoint survivant.
Neveux et nièces
Ils peuvent devenir héritiers en bénéficiant de la règle de la "représentation". Logiquement, les neveux et nièces n'ont aucun droit sur la succession dès lors que leur mère ou leur père, censé hériter du défunt en tant que frère ou sœur, est toujours vivant.
Les oncles et tantes sont des parents au 3e degré. Ils passent avant les cousins germains et grands-oncles/grandes-tantes, qui sont solidairement parents au 4e degré. Viennent ensuite les cousins issus de germain (5e degré). Lorsqu'il n'y a aucune famille jusqu'au 6e degré inclus, c'est l'État qui recueille l'héritage.
Ainsi, un défunt célibataire laisse deux sœurs et deux neveux qui sont les fils d'un frère prédécédé. Chacune des sœurs recueille un tiers de la succession. Les neveux, qui viennent par représentation, se partagent le dernier tiers.
Il est fréquent qu'au décès des oncles et tantes, les neveux et nièces deviennent leurs héritiers en raison de l'absence de descendants après qu'ils les aient ajoutés sur leur testament.
Si le défunt ne laisse ni conjoint avec lequel il est marié ou uni civilement ni descendants, ses biens sont dévolus, selon le cas, à ses père et mère, frères et sœurs et aux enfants de ces derniers ; à défaut de ces proches, les biens seront remis aux autres ascendants ou collatéraux.
Le neveu ou la nièce qui hérite en lieu et place de l'un de ses parents (déjà décédé ou qui a renoncé à la succession) peut bénéficier sous conditions d'un abattement de 15 932 € (partagé s'ils sont 2 ou plus) et des taux suivants : 35 % jusqu'à 24 430 € 45 % au-delà de 24 430 €
Quand une nièce hérite de sa tante, l'État perçoit 55% de taxes calculées sur ce que la défunte aura transmis. La nièce bénéficiera d'un abattement (franchise fiscale en dessous de laquelle il n'y a pas de taxes) de 7 967 € et aura 6 mois pour régler les droits de succession au Trésor Public.
La donation démembrée, l'outil qui utilise le code civil avec la nue propriété La donation démembrée, qui porte sur la transmission de la nue-propriété d'un bien tout en conservant l'usufruit, est une autre solution pour transmettre son patrimoine à moindre coût à ses neveux ou nièces.
Fils du frère ou de la sœur. C'est mon neveu. L'oncle et le neveu.
En l'absence de parents, de frères et sœurs ou de neveux, les héritiers sont ses oncles et tantes (ou leurs descendants), ses grands oncles et ses grands-tantes.
Hériteront donc de votre tante: ses ascendants (père et mère), puis ses frères et sœurs (art. 738 du code civil).
Défunt non marié
Ses biens vont à ses enfants. Ses enfants reçoivent la totalité de ses biens à parts égales. Si le défunt vivait en couple, son partenaire de Pacs ou son concubin n'ont aucun droit sur sa succession.
La mesure doit être justifiée par leur comportement gravement répréhensible ou leur insolvabilité. En revanche, les autres héritiers (frères et sœurs, oncles et tantes, cousins et cousines, etc.) peuvent être librement écartés de la succession. Le disposant n'a aucune obligation de leur attribuer une part de ses biens.
Les héritiers sont classés dans l'ordre suivant, en l'absence de conjoint survivant : Les enfants et leurs descendants : Enfant, petit-enfant, arrière petit-enfant (aucune distinction ne doit être faite entre eux quel que soit le lien qui unit les parents)
filleul, parrain, marraine, ça n'a aucune existence légale. Par contre, votre tante n'ayant aucun héritier réservataire, elle peut léguer ce qu'elle veut à qui elle veut. Elle peut donc tout léguer à son filleul si elle le désire.
Les héritiers sont répartis par ordre de proximité :
2ᵉ ordre : les “ascendants privilégiés” (parents) et les “collatéraux privilégiés” (frères et sœurs et les descendants de ces derniers) 3ᵉ ordre : les “ascendants ordinaires” (grands-parents, arrière-grands-parents)
Si vous n'avez pas d'enfants, pas de frères ou de sœurs et que vos parents sont décédés, votre succession ira à vos oncles ou tantes, ou à vos cousins, et ainsi de suite.
En l'absence de testament, la loi détermine les héritiers de la succession en fonction de leur lien de parenté avec le défunt. S'il n'y a pas d'héritiers, ou si tous ont renoncé à la succession, c'est alors l'État qui bénéficiera du patrimoine, s'il y en a un.
Et si l'un des deux parents est décédé, celui qui est encore vivant reçoit seulement son quart de succession prévu par la loi, l'autre quart (celui du parent qui a disparu) s'ajoutant à la part du conjoint survivant, lequel va ainsi se voir attribuer les trois quarts de l'héritage en pleine propriété.
Deux principes conditionnent la dévolution successorale : les parents les plus proches héritent en premier et excluent les parents éloignés. La priorité est donc donnée aux héritiers en ligne directe descendante, c'est-à-dire les enfants, petits-enfants, arrière-petits-enfants, etc.