Yourte, tipi, cabane, chalet, caravane, tiny house, roulotte, dôme, zôme, earthship, habitat troglodyte, conteneur. L'habitat alternatif ou « léger » prend toutes les formes. Ces maisons alternatives sont loin du schéma classique de la maison de ville ou de la villa 4 façades.
Cas d'un terrain constructible :
Une déclaration préalable suffit. Par exemple, pour le cas d'une yourte, à partir du moment où elle est une « habitation légère de loisirs », son implantation est soumise à déclaration préalable si la Surface hors oeuvre brutes (SHOB) est comprise entre 2 et 20 m2.
Les plus connus sont les yourtes, les cabanes dans les arbres, les tipis, les roulottes et les péniches. Pour les plus originaux, nous trouvons des maisons de paille, en peaux, gonflables ou encore tous les habitats intégrés à l'environnement comme les abris troglodytiques.
Certaines zones, définies dans le Plan Local d'Urbanisme, sont réservées aux habitations mobiles, légères et démontables malgré la classification du terrain en non constructible. Yourte, Tiny House, roulotte, etc, rentrent ainsi dans cette catégorie.
Pour l'installation d'une tiny house, vous pouvez vous installer sur une propriété privée c'est à dire votre terrain ou celui du voisin ou celui d'un proche. Il faudra cependant ne pas dépasser les trois mois sans déclaration.
Premier obstacle : une tiny house, ça coûte cher. Moins qu'une maison classique, certes, mais si on compare le prix au mètre carré, l'addition est salée. Le plus coûteux, c'est la remorque, comptez au moins 6000 euros.
Un terrain est par défaut non constructible. Pour pouvoir accueillir une habitation, un terrain doit être constructible au sens du PLU et viabilisé, c'est-à-dire raccordé aux réseaux disponibles. De plus, il n'est pas possible d'installer une habitation mobile ou démontable sur un terrain non constructible.
Vous pouvez installer une caravane dans votre jardin sans autorisation d'urbanisme si vous ne l'utilisez pas comme habitation ou comme annexe à votre logement. La caravane doit conserver en permanence ses moyens de mobilité (roues, barre de traction, ...) pour pouvoir quitter son emplacement à tout moment.
A partir du moment où vous décidez d'implanter des bungalows ou des chalets sur un terrain de loisirs, vous devrez vous plier aux contraintes du plan local d'urbanisme que nous avons évoqué plus haut. En effet, il est possible que le terrain de loisirs ne soit pas constructible, qu'il soit agricole etc.
une autorisation écrite du maire est obligatoire pour résider dans un mobil home sur un terrain non constructible ; des impôts locaux peuvent être à prévoir.
Pour installer votre tiny house, vous pouvez le faire sur une propriété privée c'est à dire votre terrain ou celui d'une connaissance. Il faudra cependant ne pas dépasser les trois mois sans déclaration. Si vous souhaitez rester plus longtemps vous devrez effectuer une demande d'autorisation auprès de votre mairie.
Comment savoir si votre commune accepte les tiny houses ? Le réseau Hameaux Légers a mis en place une carte interactive qui recense les terrains disponibles prêts à accueillir ce type d'habitation, et les communes qui mettent à disposition des terrains pour la création de villages ou hameaux de tiny houses.
L'intérêt d'un achat terrain non constructible repose essentiellement sur des activités de loisirs. En effet, vous pouvez établir sur une zone non constructible un petit élevage, ou une plantation d'arbres fruitiers, ou encore toutes sortes d'agriculture.
En règle générale, pour les surfaces les plus réduites avec équipement d'entrée de gamme le prix tournera aux alentours de 38 000 – 42 000 euros là où les modèles haut de gamme avec mezzanine de 8 mètres carrés seront de 60 000 – 80 000 euros. Le prix moyen d'une Tiny house équipé est de 55 000 euros.
L'article R111-41 du Code de l'urbanisme stipule que le mobil-home est considéré comme un logement de loisirs. En conséquence, l'installation d'un mobile home sur un terrain privé à titre définitif est interdite.
Ce qu'on appelle communément « terrain de loisirs » sont des terrains non constructibles. Donc on ne peut pas y vivre à l'année. L'appellation de « terrain de loisirs » relève de l'usage et non pas d'une catégorie juridique du code de l'urbanisme.
La seule possibilité pour un particulier d'installer une RML sur son terrain serait de lui faire perdre son caractère de mobilité (enlèvement des roues).
Installation d'un mobil-home sur un terrain privé
Lorsqu'un mobil-home est privé de ses roues et qu'il est impossible de le tracter, il est requalifié en habitation légère de loisirs, car il a perdu sa mobilité. Il est alors considéré comme une construction légère, et soumis au droit des constructions.
Pour vivre à l'année dans un camping-car et bénéficier d'une adresse, l'inscription auprès d'un CCAS ou CIAS est une bonne solution. Vous devez cependant avoir un lien avec la commune où vous faites la demande comme : lieu de séjour en date de la demande, activité professionnelle dans la commune, liens familiaux…
Le bungalow et la caravane doivent être posés soit dans les parcs résidentiels de loisirs particulièrement aménagés à cet effet, soit dans les terrains de camping, soit dans les villages de vacances destinés à une habitation légère.
Pour ériger un chalet en bois habitable sans permis de construire vous devrez opter pour une surface de plancher inférieure ou égale à 40 m² dans une zone régie par un Plan Local d'Urbanisme, ou 20 m² dans le cas inverse. La hauteur du chalet habitable doit quant à elle être inférieure à 12 mètres.
Si vous campez plus de 3 mois avec votre camping-car : le propriétaire du terrain doit obtenir une autorisation, délivrée généralement par le maire. Si la durée est inférieure à 3 mois et le terrain non aménagé, le propriétaire doit simplement faire une déclaration en mairie.