Une niche fiscale historique Cette situation remonte à la Convention internationale de Chicago, adoptée en 1944, qui a introduit une exemption mondiale de taxe sur le carburant. Son but : favoriser l'essor du trafic international.
Contrairement aux autres carburants, le kérosène utilisé dans l'aviation civile n'est pas ou trop peu taxé dans la plupart des pays - notamment parce qu'on voulait développer le transport aérien au milieu du XXe siècle.
Le taux de TVA sur la consommation de gaz naturel et de produits pétroliers est le taux normal, soit 20%. L'abonnement à la fourniture de gaz naturel se voit toutefois appliquer le taux réduit (5,5%) pour tous les consommateurs. En Corse, le taux de TVA est de 13% sur les produits pétroliers.
Il est plus proche du gazole que de l'essence. Cependant, son pouvoir calorifique est plus élevé. Il est utilisé dans l'aviation pour faire tourner les turboréacteurs parce que son pouvoir calorifique assure une meilleure autonomie. Par ailleurs, le kérosène ne se congèle qu'autour de -50 °C.
Les exonérations de TVA
Certaines opérations bénéficient d'une exonération de TVA. Il s'agit notamment des opérations soumises à un autre impôt, de certaines activités d'intérêt général, des échanges intracommunautaires, ainsi que des exportations et de certaines importations.
En France, l'aviation bénéficie d'importantes exonérations fiscales : il n'y a pas de taxe sur le kérosène et seuls les vols domestiques sont soumis à une TVA réduite.
Les impôts sur le revenu n'y sont pas prélevés ! Andorre et la Principauté de Monaco sont, tout près de chez nous, les deux Etats dont les habitants ne reçoivent pas le redouté avis d'imposition.
En mai 2022, le kérosène atteignait 3,9 dollars le litre, soit son prix le plus haut depuis le déclenchement de l'invasion russe en Ukraine en février 2022. Depuis, son prix n'a cessé de chuter chaque mois pour atteindre, en ce mois de juin 2023, 2,11 dollars le litre.
Or, TotalEnergies produit et distribue aussi du kérosène pour les avions. Le Groupe ADP, gestionnaire des aéroports de la région parisienne, notamment Roissy-Charles-de-Gaulle, Orly et Le Bourget, a indiqué à l'AFP que "l'approvisionnement en kérosène reste assuré", sans plus de détails.
Oui, les réacteurs et turbo propulseurs sont à combustion interne et brûlent du kérosène. Le kérosène est proche du Diesel, il serait utilisable dans un moteur Diesel moyennant une architecture adaptée (rapport volumétrique, pression des injecteurs, pression du turbo).
Cela découle du principe selon lequel le salarié ne saurait engager de frais supplémentaires pour les besoins de son entreprise. Or, que ce soit pour rencontrer un client, un fournisseur ou simplement le siège social, l'achat d'un billet d'avion constitue effectivement une dépense additionnelle pour le salarié.
Son usage en aviation est principalement dû à son fort pouvoir calorifique de 43,15 MJ/kg pour le Jet A1, qui autorise une plus grande autonomie à masse embarquée égale, ou, en d'autres termes, qui permet d'alléger la masse totale à emporter à autonomie constante.
Concrètement, en 2022, il est désormais possible de récupérer 80% de la TVA payée sur les dépenses d'essence pour vos véhicules de location ou de fonction utilisée par vos salariés. Du côté des véhicules affectés exclusivement à l'activité professionnelle, le taux de récupération atteint la totalité, soit 100%.
Le kérosène est le carburant pour avions le plus utilisé. Il sert aux jets civils et militaires, aux avions à turbopropulsion et aux hélicoptères entraînés par des moteurs à turbines. Il entre en ébullition autour de 150 °C –250 °C et, comme le diesel, appartient à la catégorie des distillats de densité moyenne.
Le kérosène est un produit pétrolier issu du raffinage du pétrole brut. Il fait partie des coupes moyennes, comme le gazole, qui sont extraites du pétrole brut lorsque celui-ci est soumis à une distillation atmosphérique. Sa qualité est améliorée par différents traitements visant notamment à en extraire le soufre.
Quel que soit le contenant, il doit être placé à l'abri de la lumière et de l'humidité pour optimiser les conditions de stockage du carburant. Préférez aussi un lieu à l'abri des écarts de températures trop importants.
Egalement plus proche du gazole que de l'essence, le kérosène dispose d'un pouvoir calorifique plus important. Il est donc particulièrement utile dans l'aviation, car il produit plus d'énergie par litre et permet donc une plus grande autonomie.
Permettez-moi d'apporter une précision! Le litre de kérosène pèse 730 grammes à l'aéroport de Genève.
Avec une production qui s'élevait à 17,8 millions de barils par jour l'année dernière, soit 18,9 % du total mondial, les États-Unis sont de loin le premier producteur mondial de pétrole. Une place acquise depuis 2017 grâce à l'exploitation massive du pétrole de schiste dans le pays.
L'A380 est, en 2023, le plus gros avion civil de transport de passagers en service et le quatrième plus gros avion de l'histoire de l'aéronautique. Il est doté de quatre turboréacteurs Rolls-Royce Trent 900 ou Engine Alliance GP7200 d'une consommation de 3 L/100 km/passager .
Source. A 50% de puissance, le Rafale croise à Mach 0,9 avec un emport d'armement complet, et ce, durant des missions de 7 heures. Au ralenti, le M88 consomme 12kg/min (17 pour un M53 de Mirage 2000).
En supposant que la paraffine coûte 1,50 € par litre, il faut 465 000 € pour remplir un réservoir. Bien entendu, nous avons pris l'exemple d'un avion gigantesque, alors qu'un Boeing 737 plus petit remplit son réservoir avec environ 40 000 euros.
Le Danemark (55,9 %), l'Autriche (55 %), le Portugal (53 %), la Suède (52,3 %) et la Belgique (50 %) figurent parmi les pays où les taux d'imposition sur le revenu des personnes physiques sont les plus élevés.
À partir du moment où il est possible de disposer des avantages fiscaux d'un pays sans nécessité d'effectuer une activité sur place, ce dernier peut être considéré comme un paradis fiscal. C'est notamment le cas des îles Samoa, des îles Fidji, des Îles Vierges britanniques mais aussi des célèbres Îles Caïmans.
En bas du tableau, l'impôt sur le revenu représente moins de 5 % du PIB dans six pays européens, plutôt situés à l'est du continent. Il s'agit de la Slovaquie, la République tchèque (3,1 %), la Bulgarie, la Croatie, Chypre (3 %) et la Roumanie (2,4 %).